Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

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  MINUTES - Monday 11 January 2016

01-02-2016 AGRI_PV(2016)01-11-1 PE 575.177v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/05189

  MINUTES - Monday 25 January 2016

01-02-2016 AGRI_PV(2016)01-25-1 PE 575.301v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/05257

  MINUTES - Monday 18 January 2016

01-02-2016 AGRI_PV(2016)01-18-1 PE 575.342v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/05457

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 3 décembre 2015

14-01-2016 AGRI_PV(2015)12-03-1 PE 573.004v01-00
AGRI ENVI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/05120

PROCÈS-VERBAL - Lundi 30 novembre 2015

06-01-2016 AGRI_PV(2015)11-30-1 PE 572.889v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/04700

PROCÈS-VERBAL - Lundi 9 novembre 2015

24-11-2015 AGRI_PV(2015)11-09-1 PE 571.640v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/04694

PROCÈS-VERBAL - Lundi 12 octobre 2015

09-11-2015 AGRI_PV(2015)10-12-1 PE 569.708v05-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/04384

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 17 juin 2015

23-10-2015 CJ14_PV(2015)06-17-1 PE 569.465v01-00
AGRI ENVI

Documents liés dans le dossier CJ14/8/03560

PROCÈS-VERBAL - Lundi 5 octobre 2015

14-10-2015 AGRI_PV(2015)10-05-1 PE 569.639v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/04260

PROCÈS-VERBAL - Lundi 14 septembre 2015

18-09-2015 AGRI_PV(2015)09-14-1 PE 567.632v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/03928