Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des procès-verbaux disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

Certains documents ne sont pas disponibles dans votre langue. Ils vous sont proposés automatiquement dans une autre langue. Ils sont précédés de l'icône symbolisant la langue de remplacement (ex.: ).

  MINUTES - Tuesday 28 February 2017

28-04-2017 CJ25_PV(2017)02-28-1 PE 601.158v02-00
FEMM AGRI

Documents liés dans le dossier CJ25/8/08166

  MINUTES - Monday 13 March 2017

18-04-2017 AGRI_PV(2017)03-13-1 PE 601.231v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/09281

  MINUTES - Monday 20 March 2017

18-04-2017 AGRI_PV(2017)03-20-1 PE 602.815v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08516

PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 février 2017

27-03-2017 AGRI_PV(2017)02-27-1 PE 599.818v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08453

PROCÈS-VERBAL - Lundi 13 février 2017

08-03-2017 AGRI_PV(2017)02-13-1 PE 599.681v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/09217

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 25 janvier 2017

07-02-2017 AGRI_PV(2017)01-25-1 PE 597.618v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08414

PROCÈS-VERBAL - Lundi 9 janvier 2017

12-01-2017 AGRI_PV(2017)01-09-1 PE 595.730v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08153

PROCÈS-VERBAL - Lundi 21 novembre 2016

22-12-2016 AGRI_PV(2016)11-21-1 PE 594.154v01-00
AGRI ENVI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08150

PROCÈS-VERBAL - Lundi 28 novembre 2016

16-12-2016 AGRI_PV(2016)11-28-1 PE 595.379v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08062

PROCÈS-VERBAL - Lundi 5 décembre 2016

16-12-2016 AGRI_PV(2016)12-05-1 PE 595.565v01-00
AGRI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08152