Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

25-11-2016 CULT_OJ(2016)12-05_1 PE 594.204v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Lundi 28 novembre 2016

17-11-2016 CULT_OJ(2016)11-28_1 PE 594.100v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 21 novembre 2016 - Lundi 21 novembre 2016

14-11-2016 CULT_OJ(2016)11-21_1 PE 594.024v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 10 novembre 2016 - Jeudi 10 novembre 2016

25-10-2016 CJ23_OJ(2016)11-10_2 PE 592.413v01-00
CULT ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 8 novembre 2016 - Mardi 8 novembre 2016

21-10-2016 CULT_OJ(2016)11-08_1 PE 592.335v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 13 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

30-09-2016 CJ23_OJ(2016)10-13_1 PE 589.486v01-00
CULT ITRE

Documents liés dans le dossier CJ23/8/06947

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 10 octobre 2016 - Mardi 11 octobre 2016

30-09-2016 CULT_OJ(2016)10-10_1 PE 589.482v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

15-09-2016 CULT_OJ(2016)09-26_1 PE 589.256v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/07606

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 septembre 2016 - Lundi 5 septembre 2016

29-08-2016 CULT_OJ(2016)09-05_1 PE 587.668v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06969

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Mercredi 13 juillet 2016

04-07-2016 CJ23_OJ(2016)07-13_1 PE 585.716v01-00
CULT ITRE

Documents liés dans le dossier CJ23/8/06934