Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

15-09-2016 CULT_OJ(2016)09-26_1 PE 589.256v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 septembre 2016 - Lundi 5 septembre 2016

29-08-2016 CULT_OJ(2016)09-05_1 PE 587.668v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06969

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Mercredi 13 juillet 2016

04-07-2016 CJ23_OJ(2016)07-13_1 PE 585.716v01-00
CULT ITRE

Documents liés dans le dossier CJ23/8/06934

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

04-07-2016 CULT_OJ(2016)07-13_1 PE 585.626v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06804

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 juin 2016 - Mardi 21 juin 2016

13-06-2016 CULT_OJ(2016)06-20_1 PE 584.195v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06540

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 mai 2016 - Lundi 30 mai 2016

20-05-2016 CULT_OJ(2016)05-30_1 PE 582.434v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06257

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 avril 2016 - Mardi 26 avril 2016

18-04-2016 CULT_OJ(2016)04-25_1 PE 580.790v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06117

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 18 avril 2016 - Mardi 19 avril 2016

07-04-2016 CULT_OJ(2016)04-18_1 PE 580.605v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06118

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 mars 2016 - Mardi 15 mars 2016

09-03-2016 CULT_OJ(2016)03-14_1 PE 578.692v02-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/05887

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 17 février 2016 - Jeudi 18 février 2016

05-02-2016 CULT_OJ(2016)02-17_1 PE 576.838v02-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/05510