Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 22 novembre 2017 - Jeudi 23 novembre 2017

13-11-2017 CULT_OJ(2017)11-22_1 PE 613.413v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 9 novembre 2017 - Jeudi 9 novembre 2017

25-10-2017 CULT_OJ(2017)11-09_1 PE 612.307v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 19 octobre 2017 - Jeudi 19 octobre 2017

12-10-2017 CULT_OJ(2017)10-19_1 PE 612.167v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/11107

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 10 octobre 2017 - Mardi 10 octobre 2017

27-09-2017 CULT_OJ(2017)10-10_1 PE 610.829v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/11106

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 septembre 2017 - Lundi 4 septembre 2017

28-08-2017 CULT_OJ(2017)09-04_1 PE 609.551v01-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 11 juillet 2017 - Mardi 11 juillet 2017

30-06-2017 CULT_OJ(2017)07-11_1 PE 607.886v01-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 juin 2017 - Jeudi 29 juin 2017

22-06-2017 CULT_OJ(2017)06-29_1 PE 606.277v01-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Mercredi 21 juin 2017

21-06-2017 CJ28_OJ(2017)06-21_1 PE 606.089v01-00
CULT EMPL

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 20 juin 2017 - Mardi 20 juin 2017

13-06-2017 ITRE_OJ(2017)06-20_1 PE 606.119v01-00
CULT ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Jeudi 22 juin 2017

13-06-2017 CULT_OJ(2017)06-21_1 PE 606.099v01-00
CULT

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