Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 mai 2016 - Lundi 30 mai 2016

20-05-2016 CULT_OJ(2016)05-30_1 PE 582.434v01-00
CULT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 avril 2016 - Mardi 26 avril 2016

18-04-2016 CULT_OJ(2016)04-25_1 PE 580.790v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06117

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 18 avril 2016 - Mardi 19 avril 2016

07-04-2016 CULT_OJ(2016)04-18_1 PE 580.605v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/06118

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 mars 2016 - Mardi 15 mars 2016

09-03-2016 CULT_OJ(2016)03-14_1 PE 578.692v02-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/05887

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 17 février 2016 - Jeudi 18 février 2016

05-02-2016 CULT_OJ(2016)02-17_1 PE 576.838v02-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 janvier 2016 - Lundi 25 janvier 2016

15-01-2016 CULT_OJ(2016)01-25_1 PE 575.254v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/05128

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 janvier 2016 - Lundi 11 janvier 2016

21-12-2015 CULT_OJ(2016)01-11_1 PE 573.225v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/05127

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 7 décembre 2015 - Lundi 7 décembre 2015

27-11-2015 CULT_OJ(2015)12-07_1 PE 572.908v01-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 3 décembre 2015 - Jeudi 3 décembre 2015

26-11-2015 CULT_OJ(2015)12-03_1 PE 572.883v01-00
CULT

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 novembre 2015 - Jeudi 12 novembre 2015

30-10-2015 CULT_OJ(2015)11-12_1 PE 571.419v01-00
CULT

Documents liés dans le dossier CULT/8/03849