Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des procès-verbaux disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROCÈS-VERBAL - Mardi 24 septembre 2019

15-10-2019 CULT_PV(2019)09-24-1 PE641.327v01-00
CULT

 

PROCÈS-VERBAL - Mardi 1 octobre 2019

15-10-2019 CULT_PV(2019)10-01-1 PE641.384v01-00
CULT

 

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 4 septembre 2019 - Jeudi 5 septembre 2019

16-09-2019 CULT_PV(2019)09-04-1 PE641.136v01-00
CULT

 

PROCÈS-VERBAL - Lundi 22 juillet 2019

22-07-2019 CULT_PV(2019)07-22-1 PE639.990v01-00
CULT

 

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 10 juillet 2019

10-07-2019 CULT_PV(2019)07-10-1 PE639.753v01-00
CULT