Travaux en cours

Travaux en cours

 

Les travaux en cours font état des procédures législatives sur lesquelles chaque commission travaille actuellement. Les diverses rubriques exposent le type et l'étape de la procédure, le nom du rapporteur et la nature de la saisine de la commission, qui est compétente au fond ou seulement consultée pour avis. Ces rubriques offrent aussi un lien avec l'Observatoire législatif, qui présente les modalités précises de la procédure et tous les documents afférents. Lorsqu'elle a pris fin en commission, une procédure donne lieu à un vote en séance plénière, après quoi elle est considérée comme achevée.

 
 

Documents :

Action de l’Union en faveur des «capitales européennes de la culture» pour les années 2020 à 2033

Référence :

2012/0199(COD) ***|| Procédure législative ordinaire  deuxième lecture
CULT

Marco SCURRIA [PPE]

saisie au fond

Documents :

Restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre (Refonte)

Référence :

2013/0162(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
CULT

Marie-Christine VERGIAT [GUE/NGL]

saisie au fond

Documents :

Aide à la distribution de fruits et légumes, de bananes et de lait dans les établissements scolaires

Référence :

2014/0014(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
CULT

pour avis

Documents :

Réseau européen des services de l'emploi, accès des travailleurs aux services de mobilité et poursuite de l'intégration des marchés du travail

Référence :

2014/0002(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
CULT

pour avis

Documents :

La politique étrangère de l'Union européenne dans un monde de différences religieuses et culturelles

Référence :

2013/2167(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
CULT

Georgios PAPANIKOLAOU [PPE]

pour avis

Documents :

Décharge 2012 : Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen

Référence :

2013/2197(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2012 : Budget général de l'UE - Parlement européen

Référence :

2013/2196(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Statut de la fondation européenne (FE)

Référence :

2012/0022(APP) Procédure d'approbation
CULT

Nadja HIRSCH [ALDE]

pour avis

Documents :

Convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel

Référence :

2010/0361(NLE) Procédures non législatives
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Diffusions du jour
 
Pas de diffusion aujourd'hui  
Médiathèque
 
Mot de bienvenue
 
 

Bienvenue sur le site de la commission de la culture et de l'éducation. Vous y trouverez des informations sur nos activités (ordres du jour de nos prochaines réunions, projets de rapport et amendements), mais aussi des informations sur les membres de la commission qui vous permettront de les contacter directement. Grâce au système de retransmission en ligne, vous pourrez aussi suivre nos réunions en direct.  
 
Notre commission, au Parlement, est chargée de l'éducation, de la culture, de la jeunesse, des sports et des aspects culturels et éducatifs de la politique européenne des médias. Elle participe, au même titre que les gouvernements des États membres, à l'adoption des nouvelles dispositions législatives et à la surveillance des programmes de l'Union européenne dans ces domaines. Parmi ces programmes figurent le programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie, dans lequel s'inscrit le programme d'échange d'étudiants Erasmus, le programme Culture 2007, qui soutient l'initiative des capitales européennes de la culture, et le programme Media 2007, qui a aidé à financer la production de nombreux films européens à succès, dont Slumdog Millionaire. En outre, la commission organise régulièrement des auditions publiques afin de recueillir les observations des experts sur des questions concernant ses travaux.
 
Je suis fière de pouvoir présider cette commission et j'espère que ce site vous aidera à en suivre plus facilement les travaux.  
 
Doris Pack
Présidente, Commission de la culture et de l'éducation