Travaux en cours

Travaux en cours

 

Les travaux en cours font état des procédures législatives sur lesquelles chaque commission travaille actuellement. Les diverses rubriques exposent le type et l'étape de la procédure, le nom du rapporteur et la nature de la saisine de la commission, qui est compétente au fond ou seulement consultée pour avis. Ces rubriques offrent aussi un lien avec l'Observatoire législatif, qui présente les modalités précises de la procédure et tous les documents afférents. Lorsqu'elle a pris fin en commission, une procédure donne lieu à un vote en séance plénière, après quoi elle est considérée comme achevée.

 
 

Documents :

Décharge 2013 : Centre de traduction des organes de l'Union

Référence :

2014/2101(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Comité des Régions

Référence :

2014/2083(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Comité Economique et Social

Référence :

2014/2082(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Cour des Comptes

Référence :

2014/2081(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Cour de Justice

Référence :

2014/2080(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Conseil et Conseil européen

Référence :

2014/2079(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Parlement européen

Référence :

2014/2078(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Commission européenne

Référence :

2014/2075(DEC) Procédure de décharge
CULT

Fernando MAURA BARANDIARÁN [ALDE]

pour avis

Documents :

Décharge 2013 : Budget général de l'UE - Médiateur européen

Référence :

2014/2084(DEC) Procédure de décharge
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

Documents :

Règles financières applicables au budget général de l'Union

Référence :

2014/0180(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
CULT

pour avis - la commission a décidé de ne pas émettre d'avis

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Bienvenue sur le site internet de la commission de la culture et de l'éducation. Vous trouverez ici des informations sur nos travaux, tels que les ordres du jour, les projets de rapport et les amendements, ainsi que des informations sur les membres de la commission, y compris comment les contacter. Vous pouvez également suivre nos réunions diffusées en direct sur notre site internet.
 
Notre commission est compétente en ce qui concerne tous les aspects culturels de l'Union européenne, de la diffusion de la culture, de l'héritage culturel, à la diversité culturelle et linguistique, en passant par l'éducation, la politique audiovisuelle ou les aspects culturels et éducatifs de la société d'information, de la jeunesse et des sports.
 
Le Parlement européen joue un rôle équivalent similaire à celui des gouvernements des États membres en adoptant de nouvelles lois et en supervisant les programmes de l'Union européenne dans ces domaines. À cet égard, notre commission est responsable du programme "Erasmus +" pour l'éducation, la formation, la jeunesse et les sports, du programme "Europe créative" qui soutient les domaines de la culture et de la création ainsi que du programme "L'Europe pour les citoyens".
 
Notre commission organise également régulièrement des auditions publiques afin de recueillir l'avis d'experts dans ses domaines de compétence.
 
C'est un honneur de présider cette commission et j'espère que ce site internet vous aidera à suivre l'évolution de ses travaux.
 
Silvia Costa
Présidente de la commission de la culture et de l'éducation