Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 24 janvier 2017 - Mardi 24 janvier 2017

24-01-2017 CJ19_OJ(2017)01-24_1 PE 597.503v02-00
DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 25 janvier 2017 - Jeudi 26 janvier 2017

17-01-2017 DEVE_OJ(2017)01-25_1 PE 597.508v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 12 décembre 2016 - Lundi 12 décembre 2016

08-12-2016 DEVE_OJ(2016)12-12_1 PE 595.444v02-00
DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

21-11-2016 DEVE_OJ(2016)11-28_1 PE 594.130v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/08398

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 7 novembre 2016 - Mardi 8 novembre 2016

07-11-2016 DEVE_OJ(2016)11-07_1 PE 593.822v02-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/08253

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 7 novembre 2016 - Lundi 7 novembre 2016

28-10-2016 CJ19_OJ(2016)11-07_1 PE 593.819v01-00
DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 octobre 2016 - Mercredi 12 octobre 2016

06-10-2016 AGRI_OJ(2016)10-12_2 PE 592.121v01-00
AGRI DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 6 octobre 2016 - Jeudi 6 octobre 2016

06-10-2016 DEVE_OJ(2016)10-06_1 PE 589.340v02-00
DROI DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 11 octobre 2016 - Mardi 11 octobre 2016

05-10-2016 CJ19_OJ(2016)10-11_1 PE 589.450v01-00
DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 10 octobre 2016 - Mardi 11 octobre 2016

04-10-2016 DEVE_OJ(2016)10-10_1 PE 592.061v01-00
DEVE