Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 novembre 2017 - Mardi 21 novembre 2017

10-11-2017 DEVE_OJ(2017)11-20_1 PE 613.405v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 6 novembre 2017 - Lundi 6 novembre 2017

20-10-2017 CJ07_OJ(2017)11-06_1 PE 612.220v01-00
FEMM DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 9 octobre 2017 - Mardi 10 octobre 2017

02-10-2017 DEVE_OJ(2017)10-09_1 PE 610.928v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 10 octobre 2017 - Mardi 10 octobre 2017

02-10-2017 CJ07_OJ(2017)10-10_1 PE 612.003v01-00
FEMM DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 2 octobre 2017 - Lundi 2 octobre 2017

20-09-2017 AFET_OJ(2017)10-02_1 PE 610.725v01-00
DEVE AFET

Documents liés dans le dossier AFET/8/11041

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 septembre 2017 - Lundi 25 septembre 2017

15-09-2017 DEVE_OJ(2017)09-25_1 PE 610.690v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/11004

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 30 août 2017 - Jeudi 31 août 2017

23-08-2017 DEVE_OJ(2017)08-30_1 PE 609.518v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/10587

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 juillet 2017 - Mercredi 12 juillet 2017

05-07-2017 DEVE_OJ(2017)07-12_1 PE 607.973v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 3 juillet 2017 - Lundi 3 juillet 2017

29-06-2017 CJ31_OJ(2017)07-03_1 PE 607.898v01-00
BUDG DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 3 juillet 2017 - Lundi 3 juillet 2017

29-06-2017 DEVE_OJ(2017)07-03_1 PE 607.864v01-00
DEVE