Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 juillet 2016 - Mardi 12 juillet 2016

04-07-2016 DEVE_OJ(2016)07-11_1 PE 585.724v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 30 juin 2016 - Jeudi 30 juin 2016

28-06-2016 BUDG_OJ(2016)06-30_1 PE 585.574v01-00
BUDG DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 juin 2016 - Mardi 21 juin 2016

08-06-2016 DEVE_OJ(2016)06-20_1 PE 584.188v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/06724

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

17-05-2016 DEVE_OJ(2016)05-23_1 PE 582.422v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/06511

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 20 avril 2016 - Jeudi 21 avril 2016

11-04-2016 DEVE_OJ(2016)04-20_1 PE 580.670v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/06132

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 mars 2016 - Mardi 15 mars 2016

07-03-2016 DEVE_OJ(2016)03-14_1 PE 578.702v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/05910

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 17 février 2016 - Jeudi 18 février 2016

09-02-2016 DEVE_OJ(2016)02-17_1 PE 576.878v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/05626

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 janvier 2016 - Lundi 25 janvier 2016

15-01-2016 DEVE_OJ(2016)01-25_1 PE 575.259v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/05496

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 décembre 2015 - Lundi 14 décembre 2015

08-12-2015 AFET_OJ(2015)12-14_1 PE 573.022v01-00
DEVE AFET

Documents liés dans le dossier AFET/8/05198

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 novembre 2015 - Mardi 1 décembre 2015

20-11-2015 DEVE_OJ(2015)11-30_1 PE 572.833v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/05000