Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 29 mai 2017 - Mardi 30 mai 2017

29-05-2017 DEVE_OJ(2017)05-29_1 PE 604.846v02-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 15 mai 2017 - Lundi 15 mai 2017

05-05-2017 DEVE_OJ(2017)05-15_1 PE 604.636v01-00
DEVE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 3 mai 2017 - Mercredi 3 mai 2017

24-04-2017 DEVE_OJ(2017)05-03_1 PE 603.085v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/09789

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 24 avril 2017 - Mardi 25 avril 2017

11-04-2017 DEVE_OJ(2017)04-24_1 PE 603.014v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/09687

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 24 avril 2017 - Lundi 24 avril 2017

10-04-2017 CJ31_OJ(2017)04-24_1 PE 602.990v01-00
BUDG DEVE AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 11 avril 2017 - Mardi 11 avril 2017

03-04-2017 CJ31_OJ(2017)04-11_1 PE 602.810v01-00
BUDG DEVE AFET

Documents liés dans le dossier CJ31/8/09625

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 21 mars 2017 - Mardi 21 mars 2017

21-03-2017 CJ31_OJ(2017)03-21_1 PE 601.128v02-00
BUDG DEVE AFET

Documents liés dans le dossier CJ31/8/09413

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 mars 2017 - Mardi 21 mars 2017

13-03-2017 DEVE_OJ(2017)03-20_1 PE 601.148v01-00
DEVE

Documents liés dans le dossier DEVE/8/09398

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 8 mars 2017 - Mercredi 8 mars 2017

01-03-2017 CJ31_OJ(2017)03-08_1 PE 601.012v01-00
BUDG DEVE AFET

Documents liés dans le dossier CJ31/8/09353

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 28 février 2017 - Mardi 28 février 2017

28-02-2017 CJ31_OJ(2017)02-28_1 PE 599.786v02-00
BUDG DEVE AFET

Documents liés dans le dossier CJ31/8/09275