Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 3 octobre 2016 - Lundi 3 octobre 2016

27-09-2016 ENVI_OJ(2016)10-03_1 PE 589.418v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 septembre 2016 - Jeudi 29 septembre 2016

20-09-2016 ENVI_OJ(2016)09-29_1 PE 589.344v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 12 septembre 2016 - Lundi 12 septembre 2016

05-09-2016 ENVI_OJ(2016)09-12_1 PE 587.796v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 septembre 2016 - Jeudi 8 septembre 2016

31-08-2016 ENVI_OJ(2016)09-08_1 PE 587.711v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 31 août 2016 - Jeudi 1 septembre 2016

29-08-2016 ENVI_OJ(2016)08-31_1 PE 587.683v01-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/06878

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 juillet 2016 - Mardi 12 juillet 2016

05-07-2016 ENVI_OJ(2016)07-11_1 PE 585.740v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 21 juin 2016 - Mardi 21 juin 2016

16-06-2016 ENVI_OJ(2016)06-21_1 PE 585.422v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 15 juin 2016 - Jeudi 16 juin 2016

15-06-2016 ENVI_OJ(2016)06-15_1 PE 584.170v03-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/06587

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

12-05-2016 ENVI_OJ(2016)05-23_1 PE 582.403v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 26 avril 2016 - Mardi 26 avril 2016

18-04-2016 ENVI_OJ(2016)04-26_1 PE 580.786v01-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/06065