Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 novembre 2017 - Mardi 21 novembre 2017

20-11-2017 ENVI_OJ(2017)11-20_1 PE 613.391v02-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 6 novembre 2017 - Lundi 6 novembre 2017

25-10-2017 ENVI_OJ(2017)11-06_1 PE 612.352v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 octobre 2017 - Lundi 23 octobre 2017

20-10-2017 ENVI_OJ(2017)10-23_1 PE 612.216v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 19 octobre 2017 - Jeudi 19 octobre 2017

16-10-2017 ENVI_OJ(2017)10-19_1 PE 612.193v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 11 octobre 2017 - Jeudi 12 octobre 2017

04-10-2017 ENVI_OJ(2017)10-11_1 PE 612.064v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 28 septembre 2017 - Jeudi 28 septembre 2017

28-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-28_1 PE 610.668v02-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10913

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 septembre 2017 - Lundi 11 septembre 2017

05-09-2017 CJ10_OJ(2017)09-11_1 PE 609.659v01-00
ITRE ENVI

Documents liés dans le dossier CJ10/8/10514

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 septembre 2017 - Lundi 11 septembre 2017

04-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-11_1 PE 609.643v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10933

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 7 septembre 2017 - Jeudi 7 septembre 2017

01-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-07_1 PE 609.608v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10473

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 30 août 2017 - Jeudi 31 août 2017

28-08-2017 ENVI_OJ(2017)08-30_1 PE 609.542v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10332