Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 15 décembre 2016 - Jeudi 15 décembre 2016

08-12-2016 ENVI_OJ(2016)12-15_1 PE 595.628v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 décembre 2016 - Jeudi 8 décembre 2016

05-12-2016 ENVI_OJ(2016)12-08_1 PE 595.455v02-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

22-11-2016 ENVI_OJ(2016)11-28_1 PE 594.170v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08368

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 21 novembre 2016 - Lundi 21 novembre 2016

14-11-2016 AGRI_OJ(2016)11-21_1 PE 594.037v01-00
AGRI ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 7 novembre 2016 - Mardi 8 novembre 2016

28-10-2016 ENVI_OJ(2016)11-07_1 PE 592.436v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08105

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 7 novembre 2016 - Lundi 7 novembre 2016

27-10-2016 CJ26_OJ(2016)11-07_1 PE 592.435v01-00
ENVI AFET

Documents liés dans le dossier CJ26/8/08254

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

05-10-2016 ENVI_OJ(2016)10-12_1 PE 592.104v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 3 octobre 2016 - Lundi 3 octobre 2016

30-09-2016 ENVI_OJ(2016)10-03_1 PE 589.418v02-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/07853

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 septembre 2016 - Jeudi 29 septembre 2016

20-09-2016 ENVI_OJ(2016)09-29_1 PE 589.344v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/07672

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 12 septembre 2016 - Lundi 12 septembre 2016

05-09-2016 ENVI_OJ(2016)09-12_1 PE 587.796v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/07131