Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 février 2017 - Mardi 28 février 2017

16-02-2017 ENVI_OJ(2017)02-27_1 PE 599.767v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 31 janvier 2017 - Mardi 31 janvier 2017

24-01-2017 CJ26_OJ(2017)01-31_1 PE 597.625v01-00
ENVI AFET

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 janvier 2017 - Mardi 31 janvier 2017

24-01-2017 ENVI_OJ(2017)01-30_1 PE 597.630v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 janvier 2017 - Mardi 24 janvier 2017

17-01-2017 ENVI_OJ(2017)01-23_1 PE 597.514v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08837

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

16-12-2016 CJ26_OJ(2017)01-12_1 PE 595.739v01-00
ENVI AFET

Documents liés dans le dossier CJ26/8/08733

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

16-12-2016 ENVI_OJ(2017)01-12_1 PE 595.738v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08732

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 15 décembre 2016 - Jeudi 15 décembre 2016

08-12-2016 ENVI_OJ(2016)12-15_1 PE 595.628v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 décembre 2016 - Jeudi 8 décembre 2016

05-12-2016 ENVI_OJ(2016)12-08_1 PE 595.455v02-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08378

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

22-11-2016 ENVI_OJ(2016)11-28_1 PE 594.170v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/08368

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 21 novembre 2016 - Lundi 21 novembre 2016

14-11-2016 AGRI_OJ(2016)11-21_1 PE 594.037v01-00
AGRI ENVI

Documents liés dans le dossier AGRI/8/08150