Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 juillet 2016 - Mardi 12 juillet 2016

05-07-2016 ENVI_OJ(2016)07-11_1 PE 585.740v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 21 juin 2016 - Mardi 21 juin 2016

16-06-2016 ENVI_OJ(2016)06-21_1 PE 585.422v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 15 juin 2016 - Jeudi 16 juin 2016

15-06-2016 ENVI_OJ(2016)06-15_1 PE 584.170v03-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/06587

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

12-05-2016 ENVI_OJ(2016)05-23_1 PE 582.403v01-00
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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 26 avril 2016 - Mardi 26 avril 2016

18-04-2016 ENVI_OJ(2016)04-26_1 PE 580.786v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/06065

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 18 avril 2016 - Mardi 19 avril 2016

11-04-2016 ENVI_OJ(2016)04-18_1 PE 580.684v01-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/06045

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 16 mars 2016 - Jeudi 17 mars 2016

16-03-2016 ENVI_OJ(2016)03-16_1 PE 578.728v02-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/05818

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 21 mars 2016 - Mardi 22 mars 2016

16-03-2016 ENVI_OJ(2016)03-21_1 PE 578.813v02-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/05815

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 23 février 2016 - Mardi 23 février 2016

15-02-2016 ENVI_OJ(2016)02-23_1 PE 576.993v01-00
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Documents liés dans le dossier ENVI/8/05539

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 17 février 2016 - Jeudi 18 février 2016

04-02-2016 ENVI_OJ(2016)02-17_1 PE 576.835v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/05540