Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des projets d'ordres du jour disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

Certains documents ne sont pas disponibles dans votre langue. Ils vous sont proposés automatiquement dans une autre langue. Ils sont précédés de l'icône symbolisant la langue de remplacement (ex.: ).

  DRAFT AGENDA - Thursday 28 September 2017 - Thursday 28 September 2017

28-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-28_1 PE 610.668v02-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 septembre 2017 - Lundi 11 septembre 2017

05-09-2017 CJ10_OJ(2017)09-11_1 PE 609.659v01-00
ITRE ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 septembre 2017 - Lundi 11 septembre 2017

04-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-11_1 PE 609.643v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 7 septembre 2017 - Jeudi 7 septembre 2017

01-09-2017 ENVI_OJ(2017)09-07_1 PE 609.608v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 30 août 2017 - Jeudi 31 août 2017

28-08-2017 ENVI_OJ(2017)08-30_1 PE 609.542v01-00
ENVI

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 10 juillet 2017 - Mardi 11 juillet 2017

04-07-2017 ENVI_OJ(2017)07-10_1 PE 607.962v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10300

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 juin 2017 - Jeudi 29 juin 2017

22-06-2017 ENVI_OJ(2017)06-29_1 PE 606.269v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10211

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Jeudi 22 juin 2017

14-06-2017 ENVI_OJ(2017)06-21_1 PE 606.134v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10062

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Mercredi 21 juin 2017

13-06-2017 CJ10_OJ(2017)06-21_1 PE 606.128v01-00
ITRE ENVI

Documents liés dans le dossier CJ10/8/10181

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 12 juin 2017 - Lundi 12 juin 2017

06-06-2017 ENVI_OJ(2017)06-12_1 PE 606.007v01-00
ENVI

Documents liés dans le dossier ENVI/8/10001