Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des procès-verbaux disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

Certains documents ne sont pas disponibles dans votre langue. Ils vous sont proposés automatiquement dans une autre langue. Ils sont précédés de l'icône symbolisant la langue de remplacement (ex.: ).

  MINUTES - Monday 27 March 2017

06-04-2017 CJ01_PV(2017)03-27-1 PE 602.769v01-00
FEMM LIBE

Documents liés dans le dossier CJ01/8/09454

PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 mars 2017

06-04-2017 FEMM_PV(2017)03-27-1 PE 602.799v02-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/09453

PROCÈS-VERBAL - Mardi 21 mars 2017

03-04-2017 FEMM_PV(2017)03-21-1 PE 602.798v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/09451

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 8 mars 2017

29-03-2017 FEMM_PV(2017)03-08-1 PE 601.261v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/09336

PROCÈS-VERBAL - Mardi 28 février 2017

27-03-2017 CJ25_PV(2017)02-28-1 PE 601.158v01-00
FEMM AGRI

Documents liés dans le dossier CJ25/8/08166

PROCÈS-VERBAL - Mardi 28 février 2017

24-03-2017 FEMM_PV(2017)02-28-1 PE 601.126v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/09265

PROCÈS-VERBAL - Lundi 6 février 2017

13-03-2017 FEMM_PV(2017)02-06-1 PE 599.711v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/09162

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 25 janvier 2017

13-02-2017 FEMM_PV(2017)01-25-1 PE 597.725v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/08742

PROCÈS-VERBAL - Mardi 29 novembre 2016

18-01-2017 FEMM_PV(2016)11-29-1 PE 595.400v02-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/08418

PROCÈS-VERBAL - Lundi 7 novembre 2016

13-01-2017 FEMM_PV(2016)11-07-1 PE 595.665v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/08163