Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 17 février 2016

02-05-2016 FEMM_PV(2016)02-17-1 PE 578.455v02-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05501

PROCÈS-VERBAL - Mardi 22 mars 2016

15-04-2016 CJ21_PV(2016)03-22-1 PE 580.461v02-00
FEMM EMPL

Documents liés dans le dossier CJ21/8/05958

PROCÈS-VERBAL - Mardi 15 mars 2016

05-04-2016 FEMM_PV(2016)03-15-1 PE 578.844v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05795

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 3 mars 2016

04-04-2016 FEMM_PV(2016)03-03-1 PE 578.706v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05794

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 28 janvier 2016

02-02-2016 FEMM_PV(2016)01-28-1 PE 575.349v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05471

PROCÈS-VERBAL - Lundi 14 décembre 2015

25-01-2016 FEMM_PV(2015)12-14-1 PE 573.177v02-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04873

PROCÈS-VERBAL - Lundi 18 janvier 2016

22-01-2016 FEMM_PV(2016)01-18-1 PE 575.275v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05026

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 3 décembre 2015

08-12-2015 FEMM_PV(2015)12-03-1 PE 573.017v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04889

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 12 novembre 2015

07-12-2015 FEMM_PV(2015)11-12-1 PE 571.745v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04704

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 15 octobre 2015

28-10-2015 FEMM_PV(2015)10-15-1 PE 569.808v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04524