Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des procès-verbaux disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

Certains documents ne sont pas disponibles dans votre langue. Ils vous sont proposés automatiquement dans une autre langue. Ils sont précédés de l'icône symbolisant la langue de remplacement (ex.: ).

  MINUTES - Tuesday 14 July 2015

16-07-2015 FEMM_PV(2015)07-14-1 PE 564.960v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/03744

PROCÈS-VERBAL - Lundi 15 juin 2015

18-06-2015 FEMM_PV(2015)06-15-1 PE 560.732v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/03442

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 6 mai 2015

20-05-2015 FEMM_PV(2015)05-06-1 PE 557.187v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/03087

PROCÈS-VERBAL - Lundi 30 mars 2015

12-05-2015 FEMM_PV(2015)03-30-1 PE 554.684v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02902

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 26 février 2015

01-04-2015 FEMM_PV(2015)02-26-1 PE 549.404v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02686

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 5 mars 2015

30-03-2015 FEMM_PV(2015)03-05-1 PE 551.980v01-00
FEMM

PROCÈS-VERBAL - Mardi 20 janvier 2015

27-01-2015 FEMM_PV(2015)01-20-1 PE 546.722v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02238

PROCÈS-VERBAL - Mardi 2 décembre 2014

10-12-2014 CJ01_PV(2014)12-02-2 PE 544.266v01-00
FEMM LIBE

Documents liés dans le dossier CJ01/8/01981

PROCÈS-VERBAL - Lundi 1 décembre 2014

08-12-2014 FEMM_PV(2014)12-01-1 PE 544.249v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01612

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 5 novembre 2014

11-11-2014 FEMM_PV(2014)11-05-1 PE 541.483v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01308