Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

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  MINUTES - Wednesday 6 May 2015

20-05-2015 FEMM_PV(2015)05-06-1 PE 557.187v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/03087

  MINUTES - Monday 30 March 2015

12-05-2015 FEMM_PV(2015)03-30-1 PE 554.684v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02902

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 26 février 2015

01-04-2015 FEMM_PV(2015)02-26-1 PE 549.404v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02686

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 5 mars 2015

30-03-2015 FEMM_PV(2015)03-05-1 PE 551.980v01-00
FEMM

PROCÈS-VERBAL - Mardi 20 janvier 2015

27-01-2015 FEMM_PV(2015)01-20-1 PE 546.722v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/02238

PROCÈS-VERBAL - Mardi 2 décembre 2014

10-12-2014 CJ01_PV(2014)12-02-2 PE 544.266v01-00
FEMM LIBE

Documents liés dans le dossier CJ01/8/01981

PROCÈS-VERBAL - Lundi 1 décembre 2014

08-12-2014 FEMM_PV(2014)12-01-1 PE 544.249v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01612

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 5 novembre 2014

11-11-2014 FEMM_PV(2014)11-05-1 PE 541.483v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01308

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 septembre 2014

23-10-2014 FEMM_PV(2014)09-24-1 PE 539.486v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01071

PROCÈS-VERBAL - Lundi 13 octobre 2014

16-10-2014 FEMM_PV(2014)10-13-1 PE 539.812v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01307