Procès-verbaux


Les procès-verbaux sont des résumés des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de la réunion suivante. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.

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  MINUTES - Thursday 28 January 2016

02-02-2016 FEMM_PV(2016)01-28-1 PE 575.349v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05471

PROCÈS-VERBAL - Lundi 14 décembre 2015

25-01-2016 FEMM_PV(2015)12-14-1 PE 573.177v02-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04873

PROCÈS-VERBAL - Lundi 18 janvier 2016

22-01-2016 FEMM_PV(2016)01-18-1 PE 575.275v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/05026

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 3 décembre 2015

08-12-2015 FEMM_PV(2015)12-03-1 PE 573.017v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04889

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 12 novembre 2015

07-12-2015 FEMM_PV(2015)11-12-1 PE 571.745v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/04704

PROCÈS-VERBAL - Jeudi 15 octobre 2015

28-10-2015 FEMM_PV(2015)10-15-1 PE 569.808v01-00
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Documents liés dans le dossier FEMM/8/04524

PROCÈS-VERBAL - Lundi 14 septembre 2015

30-09-2015 FEMM_PV(2015)09-14-1 PE 567.776v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/03910

PROCÈS-VERBAL - Mardi 14 juillet 2015

16-07-2015 FEMM_PV(2015)07-14-1 PE 564.960v01-00
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Documents liés dans le dossier FEMM/8/03744

PROCÈS-VERBAL - Lundi 15 juin 2015

18-06-2015 FEMM_PV(2015)06-15-1 PE 560.732v01-00
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Documents liés dans le dossier FEMM/8/03442

PROCÈS-VERBAL - Mercredi 6 mai 2015

20-05-2015 FEMM_PV(2015)05-06-1 PE 557.187v01-00
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Documents liés dans le dossier FEMM/8/03087