Procès-verbaux

Les procès-verbaux sont des résumés précis des discussions menées et des décisions prises lors des réunions d'une commission. Ils sont généralement approuvés au début de chaque réunion. Vous trouverez sur cette page les procès-verbaux les plus récents.
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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 5 novembre 2014

Date : 11-11-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)11-05-1 PE 541.483v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01308

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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 septembre 2014

Date : 23-10-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)09-24-1 PE 539.486v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01071

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PROCÈS-VERBAL - Lundi 13 octobre 2014

Date : 16-10-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)10-13-1 PE 539.812v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/01307

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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 septembre 2014

Date : 11-09-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)09-03-1 PE 537.353v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/00883

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PROCÈS-VERBAL - Lundi 7 juillet 2014

Date : 18-08-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)07-07-1 PE 537.283v01-00
FEMM

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PROCÈS-VERBAL - Mardi 22 juillet 2014

Date : 24-07-2014

Référence :

FEMM_PV(2014)07-22-1 PE 537.173v01-00
FEMM

Documents liés dans le dossier FEMM/8/00734

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