Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 juin 2016 - Lundi 27 juin 2016

14-06-2016 IMCO_OJ(2016)06-27_1 PE 584.247v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 juin 2016 - Mardi 14 juin 2016

31-05-2016 IMCO_OJ(2016)06-13_1 PE 584.090v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05761

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 mai 2016 - Lundi 30 mai 2016

11-05-2016 IMCO_OJ(2016)05-30_1 PE 582.343v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06139

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

28-04-2016 IMCO_OJ(2016)05-23_1 PE 582.221v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05716

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 27 avril 2016 - Mercredi 27 avril 2016

27-04-2016 CJ24_OJ(2016)04-27_1 PE 582.294v01-00
JURI IMCO

Documents liés dans le dossier CJ24/8/06440

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 20 avril 2016 - Jeudi 21 avril 2016

30-03-2016 IMCO_OJ(2016)04-20_1 PE 580.513v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05271

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 mars 2016 - Mardi 15 mars 2016

02-03-2016 IMCO_OJ(2016)03-14_1 PE 578.663v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05268

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 22 février 2016 - Mardi 23 février 2016

22-02-2016 IMCO_OJ(2016)02-22_1 PE 576.818v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/04999

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 14 janvier 2016 - Jeudi 14 janvier 2016

14-01-2016 IMCO_OJ(2016)01-14_1 PE 573.210v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/04783

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 janvier 2016 - Lundi 25 janvier 2016

11-01-2016 IMCO_OJ(2016)01-25_1 PE 575.152v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/04784