Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

23-11-2016 IMCO_OJ(2016)12-05_1 PE 594.174v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 29 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

15-11-2016 CJ24_OJ(2016)11-29_1 PE 594.030v01-00
JURI IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

11-11-2016 IMCO_OJ(2016)11-28_1 PE 594.008v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/07961

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 9 novembre 2016 - Jeudi 10 novembre 2016

18-10-2016 IMCO_OJ(2016)11-09_1 PE 592.265v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/07619

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 10 octobre 2016 - Mardi 11 octobre 2016

10-10-2016 IMCO_OJ(2016)10-10_1 PE 589.436v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/07047

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 septembre 2016 - Jeudi 29 septembre 2016

08-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-29_1 PE 589.180v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06516

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

07-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-26_1 PE 589.136v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06510

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 septembre 2016 - Lundi 5 septembre 2016

05-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-05_1 PE 587.463v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06509

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 14 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

14-07-2016 CJ24_OJ(2016)07-14_1 PE 585.595v02-00
JURI IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

13-07-2016 IMCO_OJ(2016)07-13_1 PE 585.592v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06275