Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 décembre 2017 - Lundi 4 décembre 2017

23-11-2017 IMCO_OJ(2017)12-04_1 PE 613.631v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 21 novembre 2017 - Mardi 21 novembre 2017

06-11-2017 CJ24_OJ(2017)11-21_1 PE 613.278v01-00
JURI IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 novembre 2017 - Mardi 21 novembre 2017

27-10-2017 IMCO_OJ(2017)11-20_1 PE 612.388v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 11 octobre 2017 - Jeudi 12 octobre 2017

11-10-2017 IMCO_OJ(2017)10-11_1 PE 610.895v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/10434

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 28 septembre 2017 - Jeudi 28 septembre 2017

28-09-2017 IMCO_OJ(2017)09-28_1 PE 609.666v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/10224

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 25 septembre 2017 - Lundi 25 septembre 2017

06-09-2017 IMCO_OJ(2017)09-25_1 PE 609.669v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/10223

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 septembre 2017 - Lundi 4 septembre 2017

03-08-2017 IMCO_OJ(2017)09-04_1 PE 608.131v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/10163

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 juillet 2017 - Jeudi 13 juillet 2017

12-07-2017 IMCO_OJ(2017)07-12_1 PE 607.788v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09900

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 juillet 2017 - Mercredi 12 juillet 2017

27-06-2017 CJ06_OJ(2017)07-12_1 PE 607.805v01-00
TRAN IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Jeudi 22 juin 2017

07-06-2017 IMCO_OJ(2017)06-21_1 PE 606.050v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09444