Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 22 mars 2017 - Mercredi 22 mars 2017

07-03-2017 CJ24_OJ(2017)03-22_1 PE 601.079v01-00
JURI IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 mars 2017 - Mardi 21 mars 2017

02-03-2017 IMCO_OJ(2017)03-20_1 PE 601.006v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 mars 2017 - Lundi 20 mars 2017

01-03-2017 CJ18_OJ(2017)03-20_1 PE 601.002v01-00
IMCO ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 mars 2017 - Lundi 13 mars 2017

20-02-2017 IMCO_OJ(2017)03-13_1 PE 599.815v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 6 mars 2017 - Lundi 6 mars 2017

17-02-2017 IMCO_OJ(2017)03-06_1 PE 599.793v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/08749

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 9 février 2017 - Jeudi 9 février 2017

09-02-2017 IMCO_OJ(2017)02-09_1 PE 597.677v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/08506

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 6 février 2017 - Lundi 6 février 2017

06-02-2017 IMCO_OJ(2017)02-06_1 PE 597.634v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/08505

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 26 janvier 2017 - Jeudi 26 janvier 2017

19-01-2017 CJ18_OJ(2017)01-26_1 PE 597.554v01-00
IMCO ITRE

Documents liés dans le dossier CJ18/8/08997

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 25 janvier 2017 - Jeudi 26 janvier 2017

09-01-2017 IMCO_OJ(2017)01-25_1 PE 597.401v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/08144

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

23-11-2016 IMCO_OJ(2016)12-05_1 PE 594.174v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/07964