Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des projets d'ordres du jour disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Jeudi 22 juin 2017

07-06-2017 IMCO_OJ(2017)06-21_1 PE 606.050v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 juin 2017 - Jeudi 8 juin 2017

23-05-2017 IMCO_OJ(2017)06-08_1 PE 604.864v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09283

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 30 mai 2017 - Mardi 30 mai 2017

11-05-2017 IMCO_OJ(2017)05-30_1 PE 604.698v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09284

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 18 mai 2017 - Jeudi 18 mai 2017

28-04-2017 CJ18_OJ(2017)05-18_1 PE 604.533v01-00
IMCO ITRE

Documents liés dans le dossier CJ18/8/09742

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 11 mai 2017 - Jeudi 11 mai 2017

27-04-2017 IMCO_OJ(2017)05-11_1 PE 604.531v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09219

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 2 mai 2017 - Mercredi 3 mai 2017

21-04-2017 IMCO_OJ(2017)05-02_1 PE 602.996v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09356

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 24 avril 2017 - Lundi 24 avril 2017

10-04-2017 CJ18_OJ(2017)04-24_1 PE 602.984v01-00
IMCO ITRE

Documents liés dans le dossier CJ18/8/09671

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 24 avril 2017 - Mardi 25 avril 2017

04-04-2017 IMCO_OJ(2017)04-24_1 PE 602.911v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/09117

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 22 mars 2017 - Mercredi 22 mars 2017

07-03-2017 CJ24_OJ(2017)03-22_1 PE 601.079v01-00
JURI IMCO

Documents liés dans le dossier CJ24/8/08413

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 mars 2017 - Mardi 21 mars 2017

02-03-2017 IMCO_OJ(2017)03-20_1 PE 601.006v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/08775