Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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  DRAFT AGENDA - Monday 10 October 2016 - Tuesday 11 October 2016

10-10-2016 IMCO_OJ(2016)10-10_1 PE 589.436v02-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 29 septembre 2016 - Jeudi 29 septembre 2016

08-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-29_1 PE 589.180v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

07-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-26_1 PE 589.136v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 septembre 2016 - Lundi 5 septembre 2016

05-09-2016 IMCO_OJ(2016)09-05_1 PE 587.463v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06509

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 14 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

14-07-2016 CJ24_OJ(2016)07-14_1 PE 585.595v02-00
JURI IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

13-07-2016 IMCO_OJ(2016)07-13_1 PE 585.592v02-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06275

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 juin 2016 - Lundi 27 juin 2016

14-06-2016 IMCO_OJ(2016)06-27_1 PE 584.247v01-00
IMCO

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 juin 2016 - Mardi 14 juin 2016

31-05-2016 IMCO_OJ(2016)06-13_1 PE 584.090v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05761

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 mai 2016 - Lundi 30 mai 2016

11-05-2016 IMCO_OJ(2016)05-30_1 PE 582.343v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/06139

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

28-04-2016 IMCO_OJ(2016)05-23_1 PE 582.221v01-00
IMCO

Documents liés dans le dossier IMCO/8/05716