Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des projets d'ordres du jour disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 20 juin 2018 - Jeudi 21 juin 2018

12-06-2018 INTA_OJ(2018)06-20_1 PE 623.728v01-00
INTA

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 18 juin 2018 - Lundi 18 juin 2018

04-06-2018 CJ33_OJ(2018)06-18_1 PE 623.599v01-00
IMCO INTA

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 mai 2018 - Lundi 28 mai 2018

28-05-2018 INTA_OJ(2018)05-28_1 PE 622.168v03-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/13024

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 16 mai 2018 - Jeudi 17 mai 2018

04-05-2018 INTA_OJ(2018)05-16_1 PE 622.015v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/12803

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 avril 2018 - Lundi 23 avril 2018

18-04-2018 CJ33_OJ(2018)04-23_1 PE 620.917v01-00
IMCO INTA

Documents liés dans le dossier CJ33/8/12722

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 avril 2018 - Mardi 24 avril 2018

18-04-2018 INTA_OJ(2018)04-23_1 PE 620.918v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/12689

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 mars 2018 - Jeudi 22 mars 2018

21-03-2018 INTA_OJ(2018)03-21_1 PE 618.202v02-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/12319

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 mars 2018 - Mercredi 21 mars 2018

01-03-2018 CJ33_OJ(2018)03-21_1 PE 619.082v01-00
IMCO INTA

Documents liés dans le dossier CJ33/8/12316

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 19 février 2018 - Mardi 20 février 2018

19-02-2018 INTA_OJ(2018)02-19_1 PE 618.062v02-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/12167

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 février 2018 - Mercredi 21 février 2018

13-02-2018 CJ33_OJ(2018)02-21_1 PE 618.097v01-00
IMCO INTA