Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 19 juin 2017 - Mardi 20 juin 2017

13-06-2017 INTA_OJ(2017)06-19_1 PE 606.122v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/10089

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 19 juin 2017 - Lundi 19 juin 2017

13-06-2017 CJ30_OJ(2017)06-19_1 PE 606.123v01-00
FEMM INTA

Documents liés dans le dossier CJ30/8/10166

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 30 mai 2017 - Mardi 30 mai 2017

17-05-2017 INTA_OJ(2017)05-30_1 PE 604.779v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/09951

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 11 mai 2017 - Jeudi 11 mai 2017

05-05-2017 CJ30_OJ(2017)05-11_1 PE 604.645v01-00
FEMM INTA

Documents liés dans le dossier CJ30/8/09889

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 3 mai 2017 - Jeudi 4 mai 2017

25-04-2017 INTA_OJ(2017)05-03_1 PE 603.088v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/09576

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 20 mars 2017 - Mardi 21 mars 2017

14-03-2017 INTA_OJ(2017)03-20_1 PE 601.170v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/09448

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 février 2017 - Mardi 28 février 2017

20-02-2017 INTA_OJ(2017)02-27_1 PE 599.807v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/09242

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 janvier 2017 - Mardi 24 janvier 2017

17-01-2017 INTA_OJ(2017)01-23_1 PE 597.533v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08911

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

01-12-2016 INTA_OJ(2016)12-05_1 PE 595.452v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08630

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 29 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

22-11-2016 AGRI_OJ(2016)11-29_1 PE 594.163v01-00
AGRI INTA