Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

01-12-2016 INTA_OJ(2016)12-05_1 PE 595.452v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08630

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 29 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

22-11-2016 AGRI_OJ(2016)11-29_1 PE 594.163v01-00
AGRI INTA

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

22-11-2016 INTA_OJ(2016)11-28_1 PE 594.167v01-00
INTA

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 24 novembre 2016 - Jeudi 24 novembre 2016

17-11-2016 INTA_OJ(2016)11-24_1 PE 594.112v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08430

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 9 novembre 2016 - Jeudi 10 novembre 2016

28-10-2016 INTA_OJ(2016)11-09_1 PE 592.445v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08241

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

05-10-2016 INTA_OJ(2016)10-12_1 PE 592.102v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/08029

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

13-09-2016 INTA_OJ(2016)09-26_1 PE 589.241v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/07599

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 31 août 2016 - Jeudi 1 septembre 2016

24-08-2016 INTA_OJ(2016)08-31_1 PE 587.661v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/07021

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Jeudi 14 juillet 2016

13-07-2016 INTA_OJ(2016)07-13_1 PE 585.711v02-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/06896

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 30 juin 2016 - Jeudi 30 juin 2016

21-06-2016 INTA_OJ(2016)06-30_1 PE 585.436v01-00
INTA

Documents liés dans le dossier INTA/8/06756