Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 11 octobre 2017 - Jeudi 12 octobre 2017

03-10-2017 ITRE_OJ(2017)10-11_1 PE 612.008v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 2 octobre 2017 - Lundi 2 octobre 2017

21-09-2017 ITRE_OJ(2017)10-02_1 PE 610.753v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 septembre 2017 - Lundi 11 septembre 2017

05-09-2017 CJ10_OJ(2017)09-11_1 PE 609.659v01-00
ITRE ENVI

Documents liés dans le dossier CJ10/8/10514

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 septembre 2017 - Lundi 4 septembre 2017

04-09-2017 ITRE_OJ(2017)09-04_1 PE 609.289v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/10493

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 10 juillet 2017 - Mardi 11 juillet 2017

10-07-2017 ITRE_OJ(2017)07-10_1 PE 607.883v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/10326

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Mercredi 21 juin 2017

13-06-2017 CJ10_OJ(2017)06-21_1 PE 606.128v01-00
ITRE ENVI

Documents liés dans le dossier CJ10/8/10181

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 20 juin 2017 - Mardi 20 juin 2017

13-06-2017 ITRE_OJ(2017)06-20_1 PE 606.119v01-00
CULT ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 21 juin 2017 - Jeudi 22 juin 2017

12-06-2017 ITRE_OJ(2017)06-21_1 PE 606.110v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/10172

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 29 mai 2017 - Mardi 30 mai 2017

29-05-2017 ITRE_OJ(2017)05-29_1 PE 604.638v03-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/09847

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 18 mai 2017 - Jeudi 18 mai 2017

28-04-2017 CJ18_OJ(2017)05-18_1 PE 604.533v01-00
IMCO ITRE

Documents liés dans le dossier CJ18/8/09742