Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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  DRAFT AGENDA - Wednesday 12 October 2016 - Thursday 13 October 2016

12-10-2016 ITRE_OJ(2016)10-12_1 PE 589.483v02-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 13 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

30-09-2016 CJ23_OJ(2016)10-13_1 PE 589.486v01-00
CULT ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 26 septembre 2016 - Lundi 26 septembre 2016

14-09-2016 ITRE_OJ(2016)09-26_1 PE 589.267v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 septembre 2016 - Lundi 5 septembre 2016

03-08-2016 ITRE_OJ(2016)09-05_1 PE 587.532v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 13 juillet 2016 - Mercredi 13 juillet 2016

04-07-2016 CJ23_OJ(2016)07-13_1 PE 585.716v01-00
CULT ITRE

Documents liés dans le dossier CJ23/8/06934

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 juillet 2016 - Mardi 12 juillet 2016

04-07-2016 ITRE_OJ(2016)07-11_1 PE 585.731v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 juillet 2016 - Lundi 4 juillet 2016

28-06-2016 ITRE_OJ(2016)07-04_1 PE 585.580v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06920

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 juin 2016 - Lundi 27 juin 2016

17-06-2016 ITRE_OJ(2016)06-27_1 PE 585.431v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 juin 2016 - Mardi 14 juin 2016

01-06-2016 ITRE_OJ(2016)06-13_1 PE 584.096v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06595

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

11-05-2016 ITRE_OJ(2016)05-23_1 PE 582.340v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06429