Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des projets d'ordres du jour disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 juin 2016 - Lundi 27 juin 2016

17-06-2016 ITRE_OJ(2016)06-27_1 PE 585.431v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 juin 2016 - Mardi 14 juin 2016

01-06-2016 ITRE_OJ(2016)06-13_1 PE 584.096v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

11-05-2016 ITRE_OJ(2016)05-23_1 PE 582.340v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06429

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 20 avril 2016 - Jeudi 21 avril 2016

20-04-2016 ITRE_OJ(2016)04-20_1 PE 580.707v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06144

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 7 avril 2016 - Jeudi 7 avril 2016

22-03-2016 ITRE_OJ(2016)04-07_1 PE 580.474v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/06044

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 16 mars 2016 - Jeudi 17 mars 2016

16-03-2016 ITRE_OJ(2016)03-16_1 PE 578.664v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/05874

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 22 février 2016 - Mardi 23 février 2016

22-02-2016 ITRE_OJ(2016)02-22_1 PE 576.891v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/05705

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 28 janvier 2016 - Jeudi 28 janvier 2016

14-01-2016 ITRE_OJ(2016)01-28_1 PE 575.214v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/05488

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 11 janvier 2016 - Lundi 11 janvier 2016

11-01-2016 ITRE_OJ(2016)01-11_1 PE 573.217v02-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/05326

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 14 décembre 2015 - Lundi 14 décembre 2015

03-12-2015 CJ18_OJ(2015)12-14_1 PE 573.003v01-00
IMCO ITRE

Documents liés dans le dossier CJ18/8/05155