Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 février 2017 - Mardi 28 février 2017

27-02-2017 ITRE_OJ(2017)02-27_1 PE 599.746v02-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 6 février 2017 - Lundi 6 février 2017

01-02-2017 ITRE_OJ(2017)02-06_1 PE 599.498v01-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 25 janvier 2017 - Jeudi 26 janvier 2017

25-01-2017 ITRE_OJ(2017)01-25_1 PE 597.551v02-00
ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 26 janvier 2017 - Jeudi 26 janvier 2017

19-01-2017 CJ18_OJ(2017)01-26_1 PE 597.554v01-00
IMCO ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

19-12-2016 ITRE_OJ(2017)01-12_1 PE 595.753v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/08744

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

18-11-2016 ITRE_OJ(2016)11-28_1 PE 594.127v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/08450

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 9 novembre 2016 - Jeudi 10 novembre 2016

27-10-2016 ITRE_OJ(2016)11-09_1 PE 592.431v01-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/08171

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 10 novembre 2016 - Jeudi 10 novembre 2016

25-10-2016 CJ23_OJ(2016)11-10_2 PE 592.413v01-00
CULT ITRE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 12 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

12-10-2016 ITRE_OJ(2016)10-12_1 PE 589.483v04-00
ITRE

Documents liés dans le dossier ITRE/8/07962

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 13 octobre 2016 - Jeudi 13 octobre 2016

30-09-2016 CJ23_OJ(2016)10-13_1 PE 589.486v01-00
CULT ITRE

Documents liés dans le dossier CJ23/8/06947