Travaux en cours

Travaux en cours

 

Les travaux en cours font état des procédures législatives sur lesquelles chaque commission travaille actuellement. Les diverses rubriques exposent le type et l'étape de la procédure, le nom du rapporteur et la nature de la saisine de la commission, qui est compétente au fond ou seulement consultée pour avis. Ces rubriques offrent aussi un lien avec l'Observatoire législatif, qui présente les modalités précises de la procédure et tous les documents afférents. Lorsqu'elle a pris fin en commission, une procédure donne lieu à un vote en séance plénière, après quoi elle est considérée comme achevée.

 
 

Documents :

Règlement délégué (UE) de la Commission modifiant les règlements délégués (UE) nº 1059/2010, nº 1060/2010, nº 1061/2010, nº 1062/2010, nº 626/2011, nº 392/2012, nº 874/2012, nº 665/2013, nº 811/2013 et nº 812/2013 de la Commission en ce qui concerne l’étiquetage des produits liés à l’énergie sur l'internet

Référence :

2014/2626(DEA) Procédures relatives aux actes délégués
ITRE

saisie au fond

Documents :

Règlement délégué de la Commission portant dérogation au règlement (UE) n° 1290/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats en ce qui concerne l'entreprise commune Bio-industries

Référence :

2014/2589(DEA) Procédures relatives aux actes délégués
ITRE

saisie au fond

Documents :

Règlement délégué de la Commission portant dérogation au règlement (UE) n° 1290/2013 du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) en ce qui concerne l'entreprise commune ECSEL

Référence :

2014/2584(DEA) Procédures relatives aux actes délégués
ITRE

saisie au fond

Documents :

Règlement délégué de la Commission portant dérogation au règlement (UE) n° 1290/2013 du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats en ce qui concerne l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants 2

Référence :

2014/2583(DEA) Procédures relatives aux actes délégués
ITRE

saisie au fond

Documents :

Règlement délégué de la Commission portant dérogation au règlement (UE) n° 1290/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats en ce qui concerne l'entreprise commune Clean Sky 2

Référence :

2014/2582(DEA) Procédures relatives aux actes délégués
ITRE

saisie au fond

Documents :

Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses États membres, et le Royaume du Maroc

Référence :

2013/0414(NLE) Procédures non législatives
ITRE

Amalia SARTORI [PPE]

saisie au fond

Documents :

Portant création de l'entreprise commune Shift2Rail

Référence :

2013/0445(NLE) Procédures non législatives
ITRE

Josefa ANDRÉS BAREA [S-D]

saisie au fond

Documents :

Participation de l'Union à un second programme "Partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques" entrepris conjointement par plusieurs États membres

Référence :

2013/0243(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Vicky FORD [ECR]

saisie au fond

Documents :

Participation de l'Union à un programme de recherche et développement entrepris conjointement par plusieurs États membres pour soutenir les petites et moyennes entreprises exerçant des activités de recherche

Référence :

2013/0232(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Miloslav RANSDORF [GUE/NGL]

saisie au fond

Documents :

Entreprise commune ECSEL

Référence :

2013/0234(NLE) Procédures non législatives
ITRE

Paul RÜBIG [PPE]

saisie au fond

Diffusions du jour
 
Pas de diffusion aujourd'hui  
Médiathèque
 
Mot de bienvenue
 
 

Bienvenue sur le site internet de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie (ITRE)!
 
Jusqu'aux prochaines élections, les membres de la commission ITRE continueront à contribuer à définir des politiques et un cadre législatif à long terme pour rendre l'Europe meilleure et plus compétitive.
 
La commission ITRE se penchera sur des propositions législatives relatives à la recherche; la politique de l'Union en matière de recherche doit en effet être redéfinie dans les années à venir pour faire face à de nouveaux défis. Le secteur des télécommunications va devenir plus compétitif et les prix vont baisser pour les consommateurs.
 
Dans le domaine important de l'énergie, l'Europe doit surmonter ses faiblesses et trouver des solutions. Des sommes importantes sont dépensées pour l'importation de pétrole et de gaz. Il est important que l'énergie reste disponible et abordable pour les citoyens et l'industrie. L'efficacité énergétique, les énergies renouvelables et la réduction des émissions de gaz à effet de serre sont également des questions à traiter.
 
Les nouvelles évolutions et l'innovation, également dans le domaine d'internet et de la  technologie des communications, peuvent jouer un rôle important pour les citoyens et l'industrie.
 
Si nous voulons être efficaces et prendre les meilleures décisions pour les citoyens, nous avons besoin de leur aide et nous devons échanger des informations avec les acteurs de la société civile. Seul un dialogue permanent nous permettra de trouver le juste équilibre entre les différentes positions. L'objectif de ce site est de fournir des informations sur les travaux de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie.
 
Amalia Sartori