Travaux en cours

Travaux en cours

 

Les travaux en cours font état des procédures législatives sur lesquelles chaque commission travaille actuellement. Les diverses rubriques exposent le type et l'étape de la procédure, le nom du rapporteur et la nature de la saisine de la commission, qui est compétente au fond ou seulement consultée pour avis. Ces rubriques offrent aussi un lien avec l'Observatoire législatif, qui présente les modalités précises de la procédure et tous les documents afférents. Lorsqu'elle a pris fin en commission, une procédure donne lieu à un vote en séance plénière, après quoi elle est considérée comme achevée.

 
 

Documents :

Mesures visant à réduire le coût du déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit

Référence :

2013/0080(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Edit HERCZOG [S-D]

saisie au fond

Documents :

Communication à la Commission des projets d'investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l'Union européenne, et remplaçant le règlement (UE, Euratom) n° 617/2010

Référence :

2013/0082(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Adina-Ioana VĂLEAN [ALDE]

saisie au fond

Documents :

Programme de soutien à la surveillance de l'espace et au suivi des objets en orbite

Référence :

2013/0064(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Amelia ANDERSDOTTER [Verts/ALE]

saisie au fond

Documents :

Avis sur le rapport d'évaluation concernant l'ORECE ainsi que l’Office

Référence :

2013/2053(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
ITRE

Salvador SEDÓ i ALABART [PPE]

saisie au fond

Documents :

Modification du règlement (UE) n° 912/2010 établissant l'Agence du GNSS européen

Référence :

2013/0022(COD) ***| Procédure législative ordinaire  première lecture
ITRE

Amalia SARTORI [PPE]

saisie au fond

Documents :

CARS 2020: plan d’action pour une industrie automobile forte, compétitive et durable en Europe

Référence :

2013/2062(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
ITRE

Franck PROUST [PPE]

saisie au fond

Documents :

Contribution des coopératives à la sortie de la crise

Référence :

2012/2321(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
ITRE

Patrizia TOIA [S-D]

saisie au fond

Documents :

Modification du règlement (CE) n° 723/2009 du Conseil relatif à un cadre juridique communautaire applicable à un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)

Référence :

2012/0321(NLE) Procédures non législatives
ITRE

Amalia SARTORI [PPE]

saisie au fond

Documents :

Pour un bon fonctionnement du marché intérieur de l'énergie

Référence :

2013/2005(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
ITRE

Jerzy BUZEK [PPE]

saisie au fond

Documents :

Réindustrialiser l'Europe pour promouvoir la compétitivité et la durabilité

Référence :

2013/2006(INI) Procédure sur un rapport d'initiative
ITRE

Reinhard BÜTIKOFER [Verts/ALE]

saisie au fond

Prochaines diffusions
 
Médiathèque
 
Mot de bienvenue
 
 

Bienvenue sur le site internet de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie (ITRE)!
 
Jusqu'aux prochaines élections, les membres de la commission ITRE continueront à contribuer à définir des politiques et un cadre législatif à long terme pour rendre l'Europe meilleure et plus compétitive.
 
La commission ITRE se penchera sur des propositions législatives relatives à la recherche; la politique de l'Union en matière de recherche doit en effet être redéfinie dans les années à venir pour faire face à de nouveaux défis. Le secteur des télécommunications va devenir plus compétitif et les prix vont baisser pour les consommateurs.
 
Dans le domaine important de l'énergie, l'Europe doit surmonter ses faiblesses et trouver des solutions. Des sommes importantes sont dépensées pour l'importation de pétrole et de gaz. Il est important que l'énergie reste disponible et abordable pour les citoyens et l'industrie. L'efficacité énergétique, les énergies renouvelables et la réduction des émissions de gaz à effet de serre sont également des questions à traiter.
 
Les nouvelles évolutions et l'innovation, également dans le domaine d'internet et de la  technologie des communications, peuvent jouer un rôle important pour les citoyens et l'industrie.
 
Si nous voulons être efficaces et prendre les meilleures décisions pour les citoyens, nous avons besoin de leur aide et nous devons échanger des informations avec les acteurs de la société civile. Seul un dialogue permanent nous permettra de trouver le juste équilibre entre les différentes positions. L'objectif de ce site est de fournir des informations sur les travaux de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie.
 
Amalia Sartori