Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

Utilisez la fonction de recherche pour accéder à l'ensemble des projets d'ordres du jour disponibles.
Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

Certains documents ne sont pas disponibles dans votre langue. Ils vous sont proposés automatiquement dans une autre langue. Ils sont précédés de l'icône symbolisant la langue de remplacement (ex.: ).

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 4 juillet 2016 - Lundi 4 juillet 2016

28-06-2016 LIBE_OJ(2016)07-04_1 PE 585.573v01-00
LIBE

  DRAFT AGENDA - Thursday 7 July 2016 - Thursday 7 July 2016

28-06-2016 LIBE_OJ(2016)07-07_1 PE 585.577v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 27 juin 2016 - Lundi 27 juin 2016

21-06-2016 LIBE_OJ(2016)06-27_1 PE 585.460v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 21 juin 2016 - Mardi 21 juin 2016

15-06-2016 LIBE_OJ(2016)06-21_1 PE 584.265v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 13 juin 2016 - Lundi 13 juin 2016

13-06-2016 LIBE_OJ(2016)06-13_2 PE 584.150v02-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 15 juin 2016 - Jeudi 16 juin 2016

09-06-2016 LIBE_OJ(2016)06-15_1 PE 584.190v02-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 26 mai 2016 - Jeudi 26 mai 2016

26-05-2016 LIBE_OJ(2016)05-26_1 PE 583.890v02-00
LIBE

Documents liés dans le dossier LIBE/8/06560

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 30 mai 2016 - Lundi 30 mai 2016

25-05-2016 LIBE_OJ(2016)05-30_1 PE 583.933v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 mai 2016 - Mardi 24 mai 2016

17-05-2016 LIBE_OJ(2016)05-23_1 PE 582.407v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 9 mai 2016 - Lundi 9 mai 2016

09-05-2016 LIBE_OJ(2016)05-09_1 PE 582.279v03-00
LIBE

Documents liés dans le dossier LIBE/8/06373