Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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Pour plus d'informations, veuillez consulter les documents de réunion.

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

09-01-2017 CJ09_OJ(2017)01-12_1 PE 597.404v01-00
LIBE CONT

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

04-01-2017 CJ12_OJ(2017)01-12_1 PE 597.393v01-00
LIBE ECON

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 12 janvier 2017 - Jeudi 12 janvier 2017

22-12-2016 LIBE_OJ(2017)01-12_1 PE 595.690v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 décembre 2016 - Jeudi 8 décembre 2016

06-12-2016 CJ12_OJ(2016)12-08_1 PE 595.567v01-00
LIBE ECON

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 8 décembre 2016 - Jeudi 8 décembre 2016

01-12-2016 LIBE_OJ(2016)12-08_1 PE 595.447v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 1 décembre 2016 - Jeudi 1 décembre 2016

29-11-2016 CJ12_OJ(2016)12-01_1 PE 595.405v01-00
LIBE ECON

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 5 décembre 2016 - Lundi 5 décembre 2016

29-11-2016 LIBE_OJ(2016)12-05_1 PE 595.404v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 28 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

23-11-2016 LIBE_OJ(2016)11-28_1 PE 584.206v01-00
LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 29 novembre 2016 - Mardi 29 novembre 2016

23-11-2016 CJ01_OJ(2016)11-29_1 PE 594.190v01-00
FEMM LIBE

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 24 novembre 2016 - Jeudi 24 novembre 2016

17-11-2016 LIBE_OJ(2016)11-24_1 PE 594.109v01-00
LIBE

Documents liés dans le dossier LIBE/8/08457