Projets d'ordres du jour


Les projets d'ordres du jour sont les ordres du jour publiés des réunions de commission, qui se déroulent au moins une fois par mois. Lors de ces réunions, les commissions se livrent à des débats et à des échanges de vues, mais aussi votent sur des projets d'actes législatifs et sur des amendements; des débats ont souvent lieu avec des experts. Les changements de dernière minute dans l'ordre des travaux d'une réunion de commission ne peuvent pas toujours être pris en compte dans le projet d'ordre du jour.

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PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 13 novembre 2018 - Mardi 13 novembre 2018

07-11-2018 TERR_OJ(2018)11-13_1 PE 630.416v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/14921

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 4 octobre 2018 - Jeudi 4 octobre 2018

24-09-2018 TERR_OJ(2018)10-04_1 PE 627.902v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/14630

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mardi 9 octobre 2018 - Mardi 9 octobre 2018

24-09-2018 TERR_OJ(2018)10-09_1 PE 627.903v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/14607

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 11 juillet 2018 - Jeudi 12 juillet 2018

05-07-2018 TERR_OJ(2018)07-11_1 PE 625.368v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/13821

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 5 juillet 2018 - Jeudi 5 juillet 2018

28-06-2018 TERR_OJ(2018)07-05_1 PE 623.933v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/13818

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Jeudi 28 juin 2018 - Jeudi 28 juin 2018

19-06-2018 TAX3_OJ(2018)06-28_1 PE 623.797v01-00
TAX3 TERR

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 18 juin 2018 - Mardi 19 juin 2018

11-06-2018 TERR_OJ(2018)06-18_1 PE 623.709v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/13146

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Mercredi 16 mai 2018 - Jeudi 17 mai 2018

07-05-2018 TERR_OJ(2018)05-16_1 PE 622.004v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/12973

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 23 avril 2018 - Mardi 24 avril 2018

17-04-2018 TERR_OJ(2018)04-23_1 PE 620.951v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/12708

PROJET D'ORDRE DU JOUR - Lundi 9 avril 2018 - Lundi 9 avril 2018

26-03-2018 TERR_OJ(2018)04-09_1 PE 619.381v01-00
TERR

Documents liés dans le dossier TERR/8/12457

Documents utiles

Diffusions du jour

Pas de diffusion aujourd'hui

Médiathèque

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