Rapports

Lorsqu'un projet de rapport leur est soumis, les membres de la commission ont la possibilité de déposer des amendements dans un certain délai. Ces amendements font ensuite l'objet d'une discussion et d'un vote en réunion de commission. Après que le projet de rapport a été amendé et soumis à un vote final, il devient un rapport qui sera présenté en séance plénière. Vous trouverez sur la présente page les rapports dans leur version finale au stade des travaux en commission.
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RECOMMANDATION sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et le gouvernement de la République socialiste démocratique de Sri Lanka sur certains aspects des services aériens

Date :13-05-2013

Référence :

A7-0169/2013 PE 501.918v02-00
TRAN

Petri SARVAMAA

Documents liés dans le dossier TRAN/7/08865

Documents lies à la procédure 2012/0018(NLE)

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RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne établissant un cadre général pour une coopération renforcée

Date :30-04-2013

Référence :

A7-0157/2013 PE 506.197v03-00
TRAN

Jaromír KOHLÍČEK

Documents liés dans le dossier TRAN/7/10208

Documents lies à la procédure 2012/0213(NLE)

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RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le mécanisme pour l'interconnexion en Europe

Date :29-01-2013

Référence :

A7-0021/2013 PE 491.110v03-00
TRAN ITRE

Adina-Ioana VĂLEAN , Inés AYALA SENDER , Dominique RIQUET

Documents liés dans le dossier CJ05/7/09041

Documents lies à la procédure 2011/0302(COD)

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RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2009/16/CE relative au contrôle par l'État du port

Date :23-01-2013

Référence :

A7-0394/2012 PE 494.856v03-00
TRAN

Brian SIMPSON

Documents liés dans le dossier TRAN/7/09186

Documents lies à la procédure 2012/0062(COD)

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RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les orientations de l'Union pour le développement du réseau transeuropéen de transport

Date :18-01-2013

Référence :

A7-0012/2013 PE 489.704v03-00
TRAN

Georgios KOUMOUTSAKOS , Ismail ERTUG

Documents liés dans le dossier TRAN/7/07667

Documents lies à la procédure 2011/0294(COD)

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RECOMMANDATION POUR LA DEUXIÈME LECTURE relative à la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime

Date :28-11-2012

Référence :

A7-0387/2012 PE 497.796v02-00
TRAN

Knut FLECKENSTEIN

Documents liés dans le dossier TRAN/7/09356

Documents lies à la procédure 2010/0303(COD)

AMENDEMENTS

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RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l’établissement de règles et procédures concernant l’introduction de restrictions d’exploitation liées au bruit dans les aéroports de l’Union, dans le cadre d’une approche équilibrée, et abrogeant la directive 2002/30/CE du Parlement européen et du Conseil

Date :21-11-2012

Référence :

A7-0372/2012 PE 494.543v03-00
TRAN

Jörg LEICHTFRIED

Documents liés dans le dossier TRAN/7/08022

Documents lies à la procédure 2011/0398(COD)

AMENDEMENTS

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RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union européenne (refonte)

Date :15-11-2012

Référence :

A7-0379/2012 PE 491.255v02-00
TRAN

Giommaria UGGIAS

Documents liés dans le dossier TRAN/7/08024

Documents lies à la procédure 2011/0391(COD)

AMENDEMENTS

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RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les services d’assistance en escale dans les aéroports de l’Union et abrogeant la directive 96/67/CE du Conseil

Date :09-11-2012

Référence :

A7-0364/2012 PE 494.627v02-00
TRAN

Artur ZASADA

Documents liés dans le dossier TRAN/7/08027

Documents lies à la procédure 2011/0397(COD)

AMENDEMENTS

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RAPPORT sur les droits des passagers dans tous les modes de transport

Date :26-09-2012

Référence :

A7-0287/2012 PE 489.540v02-00
TRAN

Georges BACH

Documents liés dans le dossier TRAN/7/09309

Documents lies à la procédure 2012/2067(INI)

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07-05-2013 - 15:02   TRAN Réunion   Voir la réunion
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Mot de bienvenue
 
Brian Simpson  
 

Bienvenue sur le site Internet de la commission des transports et du tourisme. Vous y trouverez des informations sur notre commission, les députés qui en sont membres et le travail que nous effectuons. J'ai l'honneur de présider l'une des commissions les plus sollicitées et les plus importantes du Parlement européen.
 
Concourant à la rédaction d'actes législatifs en vertu de la procédure de codécision, notre commission possède, depuis de nombreuses années, l'expérience de la collaboration avec les États membres, dont elle est un partenaire à part entière pour forger la législation relative aux transports, à la politique du tourisme et aux politiques concernant les services postaux.
 
Les transports sont profondément inscrits dans notre vie quotidienne. Ils sont importants non seulement pour fournir les marchandises et les services aux usines et aux commerces, mais aussi pour acheminer les gens de leur domicile sur leur lieu de travail, à l'école ou sur le lieu de vacances bien méritées. Sans les transports, la société se fige, les échanges commerciaux s'interrompent et nous voici privés d'indispensables relations. Nous avons tous besoin des transports dans la vie de tous les jours. De longue date consciente de cet enjeu, la commission que je préside œuvre pour que nous mettions à profit, dans l'Union européenne, tout le potentiel que recèlent les transports, non seulement pour la pérennité des activités économiques et sociales, mais aussi, et non moins, pour la viabilité environnementale.
 
Nous sommes convaincus que tout mode de transport apporte quelque chose à la société et que toute personne doit pouvoir y accéder.
 
Brian Simpson