Documents de travail


Les documents de travail accompagnent la rédaction des rapports et des avis. Les commissions recourent souvent à la formule du document de travail pour publier l'exposé des motifs d'un rapport.
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DOCUMENT DE TRAVAIL sur l'utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS), plus connus sous le nom de véhicules aériens sans pilote (UAV), dans le domaine de l'aviation civile 2014/2243(INI)

15-04-2015 TRAN_DT(2015)554842 PE 554.842v01-00
TRAN

Jacqueline FOSTER

Documents liés dans le dossier TRAN/8/02303

  WORKING DOCUMENT on the Implementation of the 2011 White Paper on Transport: taking stock and the way forward towards sustainable mobility

11-03-2015 TRAN_DT(2015)549451 PE 549.451v02-00
TRAN

Wim van de CAMP

Documents liés dans le dossier TRAN/8/02476