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PVTACRE
Débats
Lundi 15 décembre 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 5.Demande de levée de l'immunité parlementaire: voir procès-verbal
 6.Action d'urgence en vue de confirmer l'immunité: voir procès-verbal
 7.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 8.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 9.Rectificatif (article 231 du règlement)
 10.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 11.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 12.Pétitions: voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Ordre des travaux
 15.Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (débat)
 16.Mise en œuvre de la directive sur la qualité des carburants (débat)
 17.Évaluation de l'honorabilité des entreprises de transport (débat)
 18.Mise en œuvre du partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) (débat)
 19.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 20.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
Débats
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