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Débats
Mardi 16 décembre 2014 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 4.Gouvernance économique - Révision du "six-pack" et du "two-pack" (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Élection du Médiateur (vote)
  5.2.Examen scientifique des questions relatives aux denrées alimentaires (A8-0059/2014 - Giovanni La Via) (vote)
  5.3.Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (A8-0036/2014 - Pilar Ayuso) (vote)
  5.4.Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) avec le Maroc (A8-0045/2014 - Jerzy Buzek) (vote)
  5.5.Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique avec l'Ukraine (A8-0039/2014 - Jerzy Buzek) (vote)
  5.6.Participation de la Croatie à l'Espace économique européen (A8-0026/2014 - Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
  5.7.Régime de l'impôt "octroi de mer" dans les régions ultrapériphériques françaises (A8-0054/2014 - Iskra Mihaylova) (vote)
  5.8.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2014/010 IT/Whirlpool) (A8-0064/2014 - Daniele Viotti) (vote)
  5.9.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/006 PL/Fiat Auto Poland S.A.) (A8-0062/2014 - Jan Olbrycht) (vote)
  5.10.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2014/013 EL/Odyssefs Fokas) (A8-0063/2014 - Monika Vana) (vote)
  5.11.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande FEM/2013/014 FR/Air France) (A8-0065/2014 - Marco Zanni) (vote)
  5.12.Nomination des membres du Conseil de résolution unique ( - Roberto Gualtieri) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Élection du Médiateur
  6.2.Examen scientifique des questions relatives aux denrées alimentaires (A8-0059/2014 - Giovanni La Via)
  6.3.Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) (A8-0036/2014 - Pilar Ayuso)
  6.4.Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) avec le Maroc (A8-0045/2014 - Jerzy Buzek)
  6.5.Renouvellement de l'accord de coopération scientifique et technologique avec l'Ukraine (A8-0039/2014 - Jerzy Buzek)
  6.6.Participation de la Croatie à l'Espace économique européen (A8-0026/2014 - Alexander Graf Lambsdorff)
  6.7.Régime de l'impôt "octroi de mer" dans les régions ultrapériphériques françaises (A8-0054/2014 - Iskra Mihaylova)
  6.8.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2014/010 IT/Whirlpool) (A8-0064/2014 - Daniele Viotti)
  6.9.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2013/006 PL/Fiat Auto Poland S.A.) (A8-0062/2014 - Jan Olbrycht)
  6.10.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande EGF/2014/013 EL/Odyssefs Fokas) (A8-0063/2014 - Monika Vana)
  6.11.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (demande FEM/2013/014 FR/Air France) (A8-0065/2014 - Marco Zanni)
  6.12.Nomination des membres du Conseil de résolution unique ( - Roberto Gualtieri)
 7.Corrections et intentions de vote
 8.Déclaration de la Présidence
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Programme de travail de la Commission pour 2015 (débat)
 11.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 12.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 13.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 14.Budgets 2014 et 2015 (débat)
 15.Financement insuffisant du programme alimentaire mondial en faveur des réfugiés syriens (débat)
 16.Préférences commerciales autonomes pour la République de Moldavie (débat)
 17.Traitement tarifaire des marchandises originaires de l'Équateur (débat)
 18.Renouvellement de la stratégie de sécurité intérieure de l'Union (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2155 kb)
 
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