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PVTACRE
Débats
Lundi 27 avril 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 5.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 6.Composition des délégations interparlementaires: voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 8.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 9.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 10.Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
 11.Pétitions: voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 14.Ordre des travaux
 15.Déploiement du système eCall embarqué (débat)
 16.Stratégie en matière d'alcool (débat)
 17.Deuxième anniversaire de l'effondrement du bâtiment Rana Plaza et état d'avancement du pacte sur la durabilité (débat)
 18.Plan pluriannuel pour les stocks de cabillaud, de hareng et de sprat de la mer Baltique et les pêcheries exploitant ces stocks (débat)
 19.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 20.Obligation de débarquement (débat)
 21.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 22.Mise en œuvre du processus de Bologne (brève présentation)
 23.Le cinéma européen à l'ère numérique (brève présentation)
 24.Nouvelle stratégie de l'UE pour les forêts (brève présentation)
 25.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 26.Levée de la séance
Débats
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