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PVTACRE
Débats
Mercredi 7 octobre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 4.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 5.Virements de crédits: voir procès-verbal
 6.Frappes aériennes meurtières des États-Unis contre l'hôpital de Médecins Sans Frontières (MSF) à Kunduz, en Afghanistan (débat)
 7.Situation en Syrie (débat)
 8.Situation en Turquie (débat)
 9.Séance solennelle - Espagne
 10.Heure des votes
  10.1.Calendrier des périodes de session du Parlement – 2017 (vote)
  10.2.Protocole à l'accord euro-méditerranéen sur les principes généraux de la participation de la Tunisie aux programmes de l'Union (A8-0254/2015 - Pier Antonio Panzeri) (vote)
  10.3.Procédure européenne de règlement des petits litiges et procédure européenne d'injonction de payer (A8-0140/2015 - Lidia Joanna Geringer de Oedenberg) (vote)
  10.4.Limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère (A8-0160/2015 - Andrzej Grzyb) (vote)
  10.5.Caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine (A8-0042/2015 - Giovanni La Via) (vote)
  10.6.Règles financières applicables au budget général de l'Union (A8-0049/2015 - Ingeborg Gräßle) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Calendrier des périodes de session du Parlement – 2017
  11.2.Protocole à l'accord euro-méditerranéen sur les principes généraux de la participation de la Tunisie aux programmes de l'Union (A8-0254/2015 - Pier Antonio Panzeri)
  11.3.Procédure européenne de règlement des petits litiges et procédure européenne d'injonction de payer (A8-0140/2015 - Lidia Joanna Geringer de Oedenberg)
  11.4.Limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère (A8-0160/2015 - Andrzej Grzyb)
  11.5.Caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine (A8-0042/2015 - Giovanni La Via)
  11.6.Règles financières applicables au budget général de l'Union (A8-0049/2015 - Ingeborg Gräßle)
 12.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 13.Situation actuelle dans l'Union européenne Déclarations de M. François Hollande, président de la République française, et de Mme Angela Merkel, chancelière de la République fédérale d'Allemagne
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 15.Décision adoptée sur le train de mesures relatif à l'union des marchés de capitaux (débat)
 16.Services de paiement dans le marché intérieur (débat)
 17.Enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie (débat)
 18.Doublement de la capacité du gazoduc Nord Stream et incidence sur l'Union de l'énergie et la sécurité de l'approvisionnement (débat)
 19.Renouvellement du plan d'action de l'Union européenne sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement (débat)
 20.Ordre du jour de la prochaine séance
 21.Levée de la séance
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