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PVTACRE
Débats
Jeudi 8 octobre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Égalité des chances et égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (débat)
 3.Application de l'article 20, paragraphe 2, de la directive sur les services et de l'article 8, paragraphe 3, de la directive sur les droits des consommateurs (débat)
 4.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit
  4.1.République centrafricaine
  4.2.Situation en Thaïlande
  4.3.Déplacement d'un très grand nombre d'enfants au Nigeria à cause des attaques de Boko Haram
  4.4.Le cas de Ali Mohammed al-Nimr
 5.Législation sur les hypothèques et instruments financiers à risque dans l'Union européenne: le cas de l'Espagne (proposition de résolution déposée): voir procès-verbal
 6.Peine de mort (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 7.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 8.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 9.Heure des votes
  9.1.République centrafricaine (RC-B8-1000/2015, B8-1000/2015, B8-1009/2015, B8-1010/2015, B8-1011/2015, B8-1014/2015, B8-1016/2015, B8-1019/2015) (vote)
  9.2.Situation en Thaïlande (RC-B8-1002/2015, B8-1002/2015, B8-1012/2015, B8-1013/2015, B8-1015/2015, B8-1017/2015, B8-1018/2015, B8-1021/2015) (vote)
  9.3.Déplacement d'un très grand nombre d'enfants au Nigeria à cause des attaques de Boko Haram (RC-B8-1003/2015, B8-1003/2015, B8-1020/2015, B8-1023/2015, B8-1024/2015, B8-1027/2015, B8-1029/2015, B8-1031/2015) (vote)
  9.4.Le cas de Ali Mohammed al-Nimr (RC-B8-0997/2015, B8-0997/2015, B8-1004/2015, B8-1022/2015, B8-1025/2015, B8-1026/2015, B8-1028/2015, B8-1030/2015, B8-1032/2015) (vote)
  9.5.Services de paiement dans le marché intérieur (A8-0266/2015 - Antonio Tajani) (vote)
  9.6.Législation sur les hypothèques et instruments financiers à risque dans l'Union européenne: le cas de l'Espagne (B8-0987/2015) (vote)
  9.7.Peine de mort (B8-0998/2015, B8-0998/2015, B8-0999/2015, B8-1001/2015, B8-1005/2015, B8-1006/2015, B8-1007/2015, B8-1008/2015) (vote)
  9.8.Enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie (B8-0989/2015) (vote)
  9.9.Renouvellement du plan d'action de l'Union européenne sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement (B8-0988/2015) (vote)
  9.10.Égalité des chances et égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (A8-0213/2015 - Anna Záborská) (vote)
 10.Explications de vote
  10.1.Services de paiement dans le marché intérieur (A8-0266/2015 - Antonio Tajani)
  10.2.Législation sur les hypothèques et instruments financiers à risque dans l'Union européenne: le cas de l'Espagne (B8-0987/2015)
  10.3.Peine de mort (B8-0998/2015, B8-0998/2015, B8-0999/2015, B8-1001/2015, B8-1005/2015, B8-1006/2015, B8-1007/2015, B8-1008/2015)
  10.4.Enseignements tirés de la catastrophe des boues rouges, cinq ans après l'accident survenu en Hongrie (B8-0989/2015)
  10.5.Renouvellement du plan d'action de l'Union européenne sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement (B8-0988/2015)
  10.6.Égalité des chances et égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (A8-0213/2015 - Anna Záborská)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Pétitions: voir procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1687 kb)
 
Débats
Edition révisée (5572 kb)
Avis juridique