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Débats
Mercredi 14 octobre 2015 - BruxellesEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 4.Souhaits de bienvenue
 5.Vérification des pouvoirs: voir procès-verbal
 6.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Virements de crédits: voir procès-verbal
 9.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 10.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 11.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 12.Ordre des travaux
 13.Préparation de la réunion du Conseil européen (15 et 16 octobre 2015) (débat)
 14.Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris (débat)
 15.Heure des votes
  15.1.Accès en consultation au système d'information sur les visas (VIS) par les États membres et par Europol aux fins de la prévention et de la détection des infractions terroristes et des autres infractions pénales graves (A8-0287/2015 - Timothy Kirkhope) (vote)
  15.2.Projet de budget rectificatif n° 6/2015: Ressources propres, Fonds fiduciaires de l'Union pour les actions extérieures, Office de l'Organe des Régulateurs européens des communications électroniques (A8-0280/2015 - Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  15.3.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins de mesures budgétaires immédiates au titre de l'agenda européen en matière de migration (A8-0290/2015 - Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  15.4.Projet de budget rectificatif n° 7/2015: gestion de la crise des réfugiés: mesures budgétaires immédiates au titre de l'agenda européen en matière de migration (A8-0289/2015 - Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  15.5.Demande de levée d'immunité parlementaire de Béla Kovács (A8-0291/2015 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
  15.6.Nomination du directeur exécutif du FEIS (A8-0292/2015 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri) (vote)
  15.7.Nomination du directeur exécutif adjoint du FEIS (A8-0293/2015 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri) (vote)
  15.8.Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris (A8-0275/2015 - Gilles Pargneaux) (vote)
 16.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 17.Conséquences de l'arrêt de la Cour de justice européenne invalidant la décision "sphère de sécurité" pour les États-Unis (débat)
 18.Situation en Ukraine (débat)
 19.Antisémitisme, islamophobie et discours de haine en Europe (débat)
 20.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 21.Explications de vote
  21.1.Accès en consultation au système d'information sur les visas (VIS) par les États membres et par Europol aux fins de la prévention et de la détection des infractions terroristes et des autres infractions pénales graves (A8-0287/2015 - Timothy Kirkhope)
  21.2.Projet de budget rectificatif n° 6/2015: Ressources propres, Fonds fiduciaires de l'Union pour les actions extérieures, Office de l'Organe des Régulateurs européens des communications électroniques (A8-0280/2015 - Eider Gardiazabal Rubial)
  21.3.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins de mesures budgétaires immédiates au titre de l'agenda européen en matière de migration (A8-0290/2015 - Eider Gardiazabal Rubial)
  21.4.Projet de budget rectificatif n° 7/2015: gestion de la crise des réfugiés: mesures budgétaires immédiates au titre de l'agenda européen en matière de migration (A8-0289/2015 - Eider Gardiazabal Rubial)
  21.5.Demande de levée d'immunité parlementaire de Béla Kovács (A8-0291/2015 - Tadeusz Zwiefka)
  21.6.Nomination du directeur exécutif adjoint du FEIS (A8-0293/2015 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri)
  21.7.Nomination du directeur exécutif du FEIS (A8-0292/2015 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri)
  21.8.Vers un nouvel accord international sur le climat à Paris (A8-0275/2015 - Gilles Pargneaux)
 22.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 23.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 24.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1831 kb)
 
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