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Débats
Mercredi 28 octobre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 3.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 4.Utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés (débat)
 5.Nouveaux aliments (débat)
 6.Émissions de certains polluants atmosphériques (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Projet de budget général de l'Union européenne pour 2016 - toutes sections (vote)
  7.2.Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016 - toutes sections (A8-0298/2015 - José Manuel Fernandes, Gérard Deprez) (vote)
  7.3.Cour de justice de l'Union européenne: nombre de juges du Tribunal (A8-0296/2015 - António Marinho e Pinto) (vote)
  7.4.Dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) (A8-0295/2015 - Gabriel Mato) (vote)
  7.5.Utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés (A8-0305/2015 - Giovanni La Via) (vote)
  7.6.Nouveaux aliments (A8-0046/2014 - James Nicholson) (vote)
  7.7.Émissions de certains polluants atmosphériques (A8-0249/2015 - Julie Girling) (vote)
  7.8.Initiative citoyenne européenne (A8-0284/2015 - György Schöpflin) (vote)
  7.9.Une stratégie de l'Union pour la région adriatique et ionienne (A8-0279/2015 - Ivan Jakovčić) (vote)
  7.10.Politique de cohésion et réexamen de la stratégie Europe 2020 (A8-0277/2015 - Fernando Ruas) (vote)
  7.11.Fonds structurels et d'investissement européens et saine gouvernance économique (A8-0268/2015 - José Blanco López) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Projet de budget général de l'Union européenne pour 2016 - toutes sections
  8.2.Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016 - toutes sections (A8-0298/2015 - José Manuel Fernandes, Gérard Deprez)
  8.3.Cour de justice de l'Union européenne: nombre de juges du Tribunal (A8-0296/2015 - António Marinho e Pinto)
  8.4.Dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l'accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) (A8-0295/2015 - Gabriel Mato)
  8.5.Utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés (A8-0305/2015 - Giovanni La Via)
  8.6.Nouveaux aliments (A8-0046/2014 - James Nicholson)
  8.7.Émissions de certains polluants atmosphériques (A8-0249/2015 - Julie Girling)
  8.8.Initiative citoyenne européenne (A8-0284/2015 - György Schöpflin)
  8.9.Une stratégie de l'Union pour la région adriatique et ionienne (A8-0279/2015 - Ivan Jakovčić)
  8.10.Politique de cohésion et réexamen de la stratégie Europe 2020 (A8-0277/2015 - Fernando Ruas)
  8.11.Fonds structurels et d'investissement européens et saine gouvernance économique (A8-0268/2015 - José Blanco López)
 9.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 11.Frontières intelligentes (débat)
 12.Agence de l'UE en charge de la formation des services répressifs (Cepol) (débat)
 13.Suivi de la résolution du Parlement européen du 12 mars 2014 sur la surveillance électronique de masse des citoyens de l'Union européenne (débat)
 14.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2015 - Mesures visant à achever l'Union économique et monétaire (débat)
 15.Recommandation du Conseil relative à l'intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail (débat)
 16.Composition des commissions : voir procès-verbal
 17.Perspectives et révision de la stratégie Europe 2020 (débat)
 18.Transparence des opérations de financement sur titres (débat)
 19.Accès des PME au financement (débat)
 20.Virements de crédits: voir procès-verbal
 21.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (3252 kb)
 
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Edition révisée (10781 kb)
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