Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Jeudi 29 octobre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Demande de levée d'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 3.Audition sur les changements en matière d'heure d'été en Europe (débat)
 4.Utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) dans le domaine de l'aviation civile (débat)
 5.Nouveaux défis et concepts pour la promotion du tourisme en Europe (débat)
 6.Développement d'une technologie utilisant les satellites pour assurer le suivi des avions en vol à l'échelle mondiale (débat)
 7.Prix Sakharov 2015 (annonce du lauréat)
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Heure des votes
  10.1.Agence de l'UE en charge de la formation des services répressifs (Cepol) (A8-0048/2015 - Kinga Gál) (vote)
  10.2.Transparence des opérations de financement sur titres (A8-0120/2015 - Renato Soru) (vote)
  10.3.Suivi de la résolution du Parlement européen du 12 mars 2014 sur la surveillance électronique de masse des citoyens de l'Union européenne (B8-1092/2015) (vote)
  10.4.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2015 (A8-0307/2015 - Dariusz Rosati) (vote)
  10.5.Recommandation du Conseil relative à l'intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail (B8-1093/2015) (vote)
  10.6.Utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) dans le domaine de l'aviation civile (A8-0261/2015 - Jacqueline Foster) (vote)
  10.7.Nouveaux défis et concepts pour la promotion du tourisme en Europe (A8-0258/2015 - Isabella De Monte) (vote)
  10.8.Développement d'une technologie utilisant les satellites pour assurer le suivi des avions en vol à l'échelle mondiale (B8-1094/2015) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal (A8-0306/2015 - Markus Ferber)
  11.2.Décharge 2013: entreprise commune Artemis (A8-0283/2015 - Ryszard Czarnecki)
  11.3.Décharge 2013: Institut européen d'innovation et de technologie (EIT) (A8-0282/2015 - Ryszard Czarnecki)
  11.4.Décharge 2013: entreprise commune ENIAC (A8-0285/2015 - Ryszard Czarnecki)
  11.5.Décharge 2013: budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil (A8-0269/2015 - Ryszard Czarnecki)
  11.6.Crise du virus Ebola: les leçons à long terme (A8-0281/2015 - Charles Goerens)
  11.7.Mesures des émissions dans le secteur de l'automobile (B8-1075/2015, B8-1075/2015, B8-1076/2015, B8-1077/2015, B8-1078/2015, B8-1079/2015, B8-1080/2015)
  11.8.Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2016 - toutes sections (A8-0298/2015 - José Manuel Fernandes, Gérard Deprez)
  11.9.Cour de justice de l'Union européenne: nombre de juges du Tribunal (A8-0296/2015 - António Marinho e Pinto)
  11.10.Utilisation de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés (A8-0305/2015 - Giovanni La Via)
  11.11.Nouveaux aliments (A8-0046/2014 - James Nicholson)
  11.12.Émissions de certains polluants atmosphériques (A8-0249/2015 - Julie Girling)
  11.13.Initiative citoyenne européenne (A8-0284/2015 - György Schöpflin)
  11.14.Une stratégie de l'Union pour la région adriatique et ionienne (A8-0279/2015 - Ivan Jakovčić)
  11.15.Agence de l'UE en charge de la formation des services répressifs (Cepol) (A8-0048/2015 - Kinga Gál)
  11.16.Transparence des opérations de financement sur titres (A8-0120/2015 - Renato Soru)
  11.17.Suivi de la résolution du Parlement européen du 12 mars 2014 sur la surveillance électronique de masse des citoyens de l'Union européenne (B8-1092/2015)
  11.18.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2015 (A8-0307/2015 - Dariusz Rosati)
  11.19.Recommandation du Conseil relative à l'intégration des chômeurs de longue durée sur le marché du travail (B8-1093/2015)
  11.20.Utilisation sûre des systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) dans le domaine de l'aviation civile (A8-0261/2015 - Jacqueline Foster)
  11.21.Nouveaux défis et concepts pour la promotion du tourisme en Europe (A8-0258/2015 - Isabella De Monte)
  11.22.Développement d'une technologie utilisant les satellites pour assurer le suivi des avions en vol à l'échelle mondiale (B8-1094/2015)
 12.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 15.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 16.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 17.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (1873 kb)
 
Débats
Edition révisée (6253 kb)
Avis juridique