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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Mercredi 11 novembre 2015 - Bruxelles
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Déclarations de la Présidence
3.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4.
Composition du Parlement: voir procès-verbal
5.
Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
6.
Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
7.
Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
8.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
9.
Transmission par le Conseil de textes d'accords: voir procès-verbal
10.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
11.
Pétitions: voir procès-verbal
12.
Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
13.
Ordre des travaux
14.
Ensemble de mesures relevant du semestre européen - Examen annuel de la croissance 2016 (débat)
15.
Futur paquet aérien (débat)
16.
Heure des votes
16.1.
Les solutions d'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public (A8-0225/2015 - Carlos Zorrinho) (vote)
16.2.
Futur paquet aérien (B8-1146/2015, B8-1147/2015, B8-1148/2015, B8-1149/2015, B8-1150/2015, B8-1151/2015, B8-1152/2015) (vote)
16.3.
Réforme de la loi électorale de l'Union européenne (A8-0286/2015 - Danuta Maria Hübner, Jo Leinen) (vote)
17.
Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
18.
Pratique du taux zéro (débat)
19.
Financement de deux nouveaux fonds fiduciaires de l'Union pour la Syrie et l'Afrique, et contributions des États membres à ces fonds (débat)
20.
Objectifs des précédents programmes Daphné dans le cadre du nouveau programme "Droits, égalité et citoyenneté" (débat)
21.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
22.
Explications de vote
22.1.
Les solutions d'interopérabilité comme moyen de moderniser le secteur public (A8-0225/2015 - Carlos Zorrinho)
22.2.
Réforme de la loi électorale de l'Union européenne (A8-0286/2015 - Danuta Maria Hübner, Jo Leinen)
22.3.
Futur paquet aérien (B8-1146/2015, B8-1147/2015, B8-1148/2015, B8-1149/2015, B8-1150/2015, B8-1151/2015, B8-1152/2015)
23.
Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
24.
Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
25.
Interruption de la session
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (1360 kb)
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée (4807 kb)
Avis juridique
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