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Débats
Mardi 24 novembre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.État de l'Union de l'énergie (débat)
 4.Intermédiation en assurance (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen (A8-0250/2015 - Claude Moraes) (vote)
  5.2.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0251/2015 - Claude Moraes) (vote)
  5.3.Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0252/2015 - Claude Moraes) (vote)
  5.4.Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud (A8-0318/2015 - Carlos Iturgaiz) (vote)
  5.5.Intermédiation en assurance (A8-0315/2015 - Werner Langen) (vote)
  5.6.Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants (A8-0310/2015 - Inês Cristina Zuber) (vote)
  5.7.Politique de cohésion et communautés marginalisées (A8-0314/2015 - Terry Reintke) (vote)
  5.8.Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies (A8-0308/2015 - Paavo Väyrynen) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen (A8-0250/2015 - Claude Moraes)
  6.2.Abrogation de certains actes de l'acquis de Schengen dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0251/2015 - Claude Moraes)
  6.3.Abrogation de certains actes dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0252/2015 - Claude Moraes)
  6.4.Adhésion à la Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud (A8-0318/2015 - Carlos Iturgaiz)
  6.5.Intermédiation en assurance (A8-0315/2015 - Werner Langen)
  6.6.Réduire les inégalités, en particulier la pauvreté des enfants (A8-0310/2015 - Inês Cristina Zuber)
  6.7.Politique de cohésion et communautés marginalisées (A8-0314/2015 - Terry Reintke)
  6.8.Le rôle de l'Union européenne au sein des Nations unies (A8-0308/2015 - Paavo Väyrynen)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.Déclaration de la Présidence
 10.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (débat)
 11.Procédure budgétaire 2016: projet commun (débat)
 12.Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (débat)
 13.Développer une industrie européenne durable des métaux de base - Mesures antidumping et leur effet sur la sidérurgie de l'Union (débat)
 14.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (débat)
 15.Mesures préventives pour remédier à l'écart de pension entre les hommes et les femmes au sein de l'Union européenne (débat)
 16.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 17.Levée de la séance
Débats
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Débats
Edition révisée (9530 kb)
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