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PVTACRE
Débats
Mercredi 25 novembre 2015 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 4.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 5.Virements de crédits: voir procès-verbal
 6.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 7.Les récents attentats terroristes à Paris (débat)
 8.Séance solennelle
 9.Heure des votes
  9.1.Projet de budget rectificatif n° 8/2015: ressources propres et contrôleur européen de la protection des données (A8-0337/2015 - Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  9.2.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins des mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise des réfugiés (A8-0336/2015 - José Manuel Fernandes) (vote)
  9.3.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget 2016 (A8-0335/2015 - Lefteris Christoforou) (vote)
  9.4.Procédure budgétaire 2016: projet commun (A8-0333/2015 - José Manuel Fernandes, Gérard Deprez) (vote)
  9.5.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (A8-0317/2015 - Elisa Ferreira, Michael Theurer) (vote)
  9.6.Opposition en application de l'article 106 du règlement: octroi d'une autorisation des utilisations du phtalate bis-(2-éthylhexyle) (DEHP) (B8-1228/2015) (vote)
  9.7.Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (A8-0316/2015 - Rachida Dati) (vote)
  9.8.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (A8-0312/2015 - Ole Christensen) (vote)
 10.Explications de vote
  10.1.Projet de budget rectificatif n° 8/2015: ressources propres et contrôleur européen de la protection des données (A8-0337/2015 - Eider Gardiazabal Rubial)
  10.2.Mobilisation de l'instrument de flexibilité aux fins des mesures budgétaires immédiates pour faire face à la crise des réfugiés (A8-0336/2015 - José Manuel Fernandes)
  10.3.Mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne aux fins du paiement d'avances dans le cadre du budget 2016 (A8-0335/2015 - Lefteris Christoforou)
  10.4.Procédure budgétaire 2016: projet commun (A8-0333/2015 - José Manuel Fernandes, Gérard Deprez)
  10.5.Opposition en application de l'article 106 du règlement: octroi d'une autorisation des utilisations du phtalate bis-(2-éthylhexyle) (DEHP) (B8-1228/2015)
  10.6.Rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet (A8-0317/2015 - Elisa Ferreira, Michael Theurer)
  10.7.Prévention de la radicalisation et du recrutement de citoyens de l'Union par des organisations terroristes (A8-0316/2015 - Rachida Dati)
  10.8.Cadre stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020) (A8-0312/2015 - Ole Christensen)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 13.Élimination de la violence à l'égard des femmes dans l'Union européenne (débat)
 14.Résultat du sommet de La Valette des 11 et 12 novembre 2015 et du sommet du G20 des 15 et 16 novembre 2015 (débat)
 15.Situation au Burundi (débat)
 16.Élections en Birmanie (débat)
 17.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 18.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 19.Situation en Géorgie (débat)
 20.Situation en Moldavie (débat)
 21.Éducation des enfants dans les situations d'urgence et les crises de longue durée (débat)
 22.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 23.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2998 kb)
 
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Edition révisée (10177 kb)
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