Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mercredi 20 janvier 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Ordre des travaux
 3.Programme d'activités de la présidence néerlandaise (débat)
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 6.Ordre des travaux
 7.Heure des votes
  7.1.Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Lettonie (A8-0370/2015 - Claude Moraes) (vote)
  7.2.Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales (A8-0133/2015 - Nathalie Griesbeck) (vote)
  7.3.Équipements de protection individuelle (A8-0148/2015 - Vicky Ford) (vote)
  7.4.Appareils à gaz (A8-0147/2015 - Catherine Stihler) (vote)
  7.5.Installations à câbles (A8-0063/2015 - Antonio López-Istúriz White) (vote)
  7.6.Objection à un acte délégué sur un schéma de préférences tarifaires généralisées (B8-0044/2016) (vote)
  7.7.Objection à un acte délégué sur les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés (B8-0067/2016) (vote)
  7.8.Processus de paix en Colombie (RC-B8-0041/2016, B8-0041/2016, B8-0042/2016, B8-0053/2016, B8-0054/2016, B8-0055/2016, B8-0061/2016, B8-0062/2016) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Échange automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules en Lettonie (A8-0370/2015 - Claude Moraes)
  8.2.Présomption d'innocence et droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales (A8-0133/2015 - Nathalie Griesbeck)
  8.3.Équipements de protection individuelle (A8-0148/2015 - Vicky Ford)
  8.4.Appareils à gaz (A8-0147/2015 - Catherine Stihler)
  8.5.Installations à câbles (A8-0063/2015 - Antonio López-Istúriz White)
  8.6.Objection à un acte délégué sur un schéma de préférences tarifaires généralisées (B8-0044/2016)
  8.7.Objection à un acte délégué sur les exigences spécifiques en matière de composition et d'information applicables aux préparations à base de céréales et aux denrées alimentaires pour bébés (B8-0067/2016)
  8.8.Processus de paix en Colombie (RC-B8-0041/2016, B8-0041/2016, B8-0042/2016, B8-0053/2016, B8-0054/2016, B8-0055/2016, B8-0061/2016, B8-0062/2016)
 9.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 10.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 11.COP 21 (débat)
 12.Situation humanitaire au Yémen (débat)
 13.Situation dans le sud-est de la Turquie (débat)
 14.Accords d'association et de la zone de libre-échange approfondi et complet avec la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine (débat)
 15.Accord de stabilisation et d'association UE-Kosovo (débat)
 16.Massacre systématique des minorités religieuses par le groupe "État islamique" (débat)
 17.Clause de défense mutuelle (article 42, paragraphe 7, du traité UE) (débat)
 18.Priorités de l'Union européenne pour les sessions du Conseil des droits de l'homme en 2016 (débat)
 19.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 20.Virements de crédits: voir procès-verbal
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2298 kb)
 
Débats
Edition révisée (7626 kb)
Avis juridique