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Débats
Mercredi 3 février 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 3.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 4.Virements de crédits: voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Préparation de la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février 2016 (débat)
 7.Séance solennelle - Nigeria
 8.Heure des votes
  8.1.Accord d'association UE-Moldavie: clause de sauvegarde et mécanisme anti-contournement (A8-0364/2015 - Helmut Scholz) (vote)
  8.2.Accord d'association UE-Géorgie: mécanisme anti-contournement (A8-0365/2015 - Gabrielius Landsbergis) (vote)
  8.3.Ratification du traité de Marrakech, sur la base des pétitions reçues, notamment de la pétition n° 924/2011 (B8-0168/2016) (vote)
  8.4.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié FG72 (B8-0133/2016) (vote)
  8.5.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87708 × MON 89788 (B8-0134/2016) (vote)
  8.6.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 89788 (B8-0135/2016) (vote)
  8.7.Objection conformément à l'article 106 sur les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6) (B8-0040/2016) (vote)
  8.8.Négociation de l'accord sur le commerce des services (ACS) (A8-0009/2016 - Viviane Reding) (vote)
  8.9.Nouvelle stratégie sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur les droits des femmes pour l'après-2015 (B8-0148/2016, B8-0150/2016, B8-0163/2016, B8-0164/2016) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Accord d'association UE-Moldavie: clause de sauvegarde et mécanisme anti-contournement (A8-0364/2015 Helmut Scholz)
  9.2.Accord d'association UE-Géorgie: mécanisme anti-contournement (A8-0365/2015 - Gabrielius Landsbergis)
  9.3.Ratification du traité de Marrakech, sur la base des pétitions reçues, notamment de la pétition n° 924/2011 (B8-0168/2016)
  9.4.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié FG72 (B8-0133/2016)
  9.5.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87708 × MON 89788 (B8-0134/2016)
  9.6.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation de mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 89788 (B8-0135/2016)
  9.7.Objection conformément à l'article 106 sur les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6) (B8-0040/2016)
  9.8.Négociation de l'accord sur le commerce des services (ACS) (A8-0009/2016 - Viviane Reding)
  9.9.Nouvelle stratégie sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur les droits des femmes pour l'après-2015 (B8-0148/2016, B8-0150/2016, B8-0163/2016, B8-0164/2016)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Rapport de suivi de 2015 concernant la Serbie (débat)
 13.Processus d'intégration européenne du Kosovo (débat)
 14.Processus électoral en Haïti (débat)
 15.Situation en Libye (débat)
 16.Situation au Venezuela (débat)
 17.Convention des Nations unies sur la transparence dans l'arbitrage entre investisseurs et États fondé sur des traités (débat)
 18.Mettre fin au harcèlement sexuel et à la violence contre les femmes dans les espaces publics (débat)
 19.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 20.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2975 kb)
 
Débats
Edition révisée (9883 kb)
Avis juridique