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Débats
Jeudi 25 février 2016 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Ouverture des négociations sur un accord de libre-échange avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Introduction de systèmes compatibles d'enregistrement des animaux de compagnie dans tous les États membres (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Activités du Médiateur européen en 2014 (débat)
 6.Accord sur le tabac (accord PMI) (débat)
 7.Heure des votes
  7.1.Autorisations données à l'Autriche de signer et ratifier la convention de La Haye du 15 novembre 1965 et à Malte d'adhérer à cette convention (A8-0018/2016 - Viktor Uspaskich) (vote)
  7.2.Accord UE-Saint-Marin sur l'échange automatique d'informations relatives aux comptes financiers (C8-0370/2015) (vote)
  7.3.Adhésion de la Croatie à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes (A8-0019/2016 - Tomáš Zdechovský) (vote)
  7.4.Réseau européen des services de l'emploi, accès des travailleurs aux services de mobilité et poursuite de l'intégration des marchés du travail (A8-0224/2015 - Heinz K. Becker) (vote)
  7.5.Instauration de mesures commerciales autonomes d'urgence en faveur de la Tunisie (A8-0013/2016 - Marielle de Sarnez) (vote)
  7.6.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2015/007 BE/ Hainaut-Namur Glass (A8-0029/2016 - Tomáš Zdechovský) (vote)
  7.7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2016 (A8-0030/2016 - Maria João Rodrigues) (vote)
  7.8.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2016 (A8-0031/2016 - Sofia Ribeiro) (vote)
  7.9.Gouvernance du marché unique dans le cadre du Semestre européen 2016 (A8-0017/2016 - Catherine Stihler) (vote)
  7.10.Ouverture des négociations en vue d'un accord de libre-échange UE-Tunisie (B8-0255/2016) (vote)
  7.11.Activités du Médiateur européen en 2014 (A8-0020/2016 - Soledad Cabezón Ruiz) (vote)
  7.12.Rapport annuel 2014 de la Banque centrale européenne (A8-0012/2016 - Notis Marias) (vote)
  7.13.Ouverture des négociations sur un accord de libre-échange avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande (B8-0250/2016) (vote)
  7.14.Introduction de systèmes compatibles d'enregistrement des animaux de compagnie dans tous les États membres (RC-B8-0251/2016, B8-0251/2016, B8-0252/2016, B8-0253/2016, B8-0254/2016, B8-0256/2016) (vote)
  7.15.Situation humanitaire au Yémen (B8-0147/2016, RC-B8-0151/2016, B8-0151/2016, B8-0152/2016, B8-0153/2016, B8-0155/2016, B8-0158/2016, B8-0160/2016) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Autorisations données à l'Autriche de signer et ratifier la convention de La Haye du 15 novembre 1965 et à Malte d'adhérer à cette convention (A8-0018/2016 - Viktor Uspaskich)
  8.2.Accord UE-Saint-Marin sur l'échange automatique d'informations relatives aux comptes financiers (C8-0370/2015)
  8.3.Adhésion de la Croatie à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes (A8-0019/2016 - Tomáš Zdechovský)
  8.4.Réseau européen des services de l'emploi, accès des travailleurs aux services de mobilité et poursuite de l'intégration des marchés du travail (A8-0224/2015 - Heinz K. Becker)
  8.5.Instauration de mesures commerciales autonomes d'urgence en faveur de la Tunisie (A8-0013/2016 - Marielle de Sarnez)
  8.6.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation - demande EGF/2015/007 BE/ Hainaut-Namur Glass (A8-0029/2016 - Tomáš Zdechovský)
  8.7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: examen annuel de la croissance 2016 (A8-0030/2016 - Maria João Rodrigues)
  8.8.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: emploi et aspects sociaux dans le cadre de l'examen annuel de la croissance 2016 (A8-0031/2016 - Sofia Ribeiro)
  8.9.Gouvernance du marché unique dans le cadre du Semestre européen 2016 (A8-0017/2016 - Catherine Stihler)
  8.10.Ouverture des négociations en vue d'un accord de libre-échange UE-Tunisie (B8-0255/2016)
  8.11.Activités du Médiateur européen en 2014 (A8-0020/2016 - Soledad Cabezón Ruiz)
  8.12.Rapport annuel 2014 de la Banque centrale européenne (A8-0012/2016 - Notis Marias)
  8.13.Ouverture des négociations sur un accord de libre-échange avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande (B8-0250/2016)
  8.14.Introduction de systèmes compatibles d'enregistrement des animaux de compagnie dans tous les États membres (RC-B8-0251/2016, B8-0251/2016, B8-0252/2016, B8-0253/2016, B8-0254/2016, B8-0256/2016)
  8.15.Situation humanitaire au Yémen (B8-0147/2016, RC-B8-0151/2016, B8-0151/2016, B8-0152/2016, B8-0153/2016, B8-0155/2016, B8-0158/2016, B8-0160/2016)
 9.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 10.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 11.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 12.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 13.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (3568 kb)
 
Débats
Edition révisée (11436 kb)
Avis juridique