Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Lundi 11 avril 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Reprise de la session
 2.Déclarations de la Présidence
 3.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 4.Demande de levée de l'immunité parlementaire : voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 7.Composition des commissions : voir procès-verbal
 8.Positions du Conseil en 1ère lecture: voir procès-verbal
 9.Rectificatifs (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 10.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 11.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 12.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Ordre des travaux
 15.Journée internationale des Roms (débat)
 16.Rapports annuels 2012 et 2013 sur la subsidiarité et la proportionnalité (débat)
 17.Objection en vertu de l'article 106: renouvellement de l'agrément de la substance active glyphosate (débat)
 18.Programme pour une réglementation affûtée et performante (brève présentation)
 19.Vers une réglementation améliorée du marché unique (brève présentation)
 20.Apprendre l'Union européenne à l'école (brève présentation)
 21.Erasmus+ et autres outils de promotion de la mobilité dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnels (brève présentation)
 22.Le rôle de l'Union dans le cadre des institutions et organes internationaux dans le domaine financier, monétaire et réglementaire (brève présentation)
 23.Pêche côtière artisanale dans les régions dépendantes de la pêche (brève présentation)
 24.Convention des Nations unies sur le droit de la mer: aspects relatifs à la pêche (brève présentation)
 25.Dimension externe de la PCP, y compris les accords de pêche (brève présentation)
 26.Interventions d'une minute (article 163 du règlement)
 27.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 28.Levée de la séance
Débats
Edition révisée
 
Débats
Edition révisée
Avis juridique