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Débats
Mercredi 14 septembre 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Virements de crédits: voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 6.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 7.État de l'Union (débat)
 8.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 9.Heure des votes
  9.1.Protocole à l'accord UE-Suisse sur la libre circulation des personnes (adhésion de la Croatie) (A8-0216/2016 - Danuta Jazłowiecka) (vote)
  9.2.Sommet social tripartite pour la croissance et l'emploi (A8-0252/2016 - Csaba Sógor) (vote)
  9.3.Prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure (A8-0256/2016 - Ivo Belet) (vote)
  9.4.Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA (A8-0242/2016 - Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
  9.5.Accord relatif à la mise en œuvre de la convention sur le travail dans la pêche (B8-0976/2016) (vote)
  9.6.Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (B8-0865/2016, B8-0977/2016, B8-0978/2016) (vote)
  9.7.Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel (A8-0249/2016 - Fabio Massimo Castaldo) (vote)
  9.8.Dumping social dans l'Union européenne (A8-0255/2016 - Guillaume Balas) (vote)
  9.9.Règlement délégué de la Commission complétant le règlement (UE) n° 1286/2014 sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIP) (B8-0974/2016) (vote)
 10.Explications de vote
  10.1.Protocole à l'accord UE-Suisse sur la libre circulation des personnes (adhésion de la Croatie) (A8-0216/2016 - Danuta Jazłowiecka)
  10.2.Sommet social tripartite pour la croissance et l'emploi (A8-0252/2016 - Csaba Sógor)
  10.3.Prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure (A8-0256/2016 - Ivo Belet)
  10.4.Accord de partenariat économique entre l'Union et les États de l'APE CDAA (A8-0242/2016 - Alexander Graf Lambsdorff)
  10.5.Accord relatif à la mise en œuvre de la convention sur le travail dans la pêche (B8-0976/2016)
  10.6.Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (B8-0865/2016, B8-0977/2016, B8-0978/2016)
  10.7.Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel (A8-0249/2016 - Fabio Massimo Castaldo)
  10.8.Dumping social dans l'Union européenne (A8-0255/2016 - Guillaume Balas)
  10.9.Règlement délégué de la Commission complétant le règlement (UE) n° 1286/2014 sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIP) (B8-0974/2016)
  10.17.Récentes évolutions en Pologne et conséquences sur les droits fondamentaux inscrits dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (B8-0865/2016, B8-0977/2016, B8-0978/2016)
  10.18.Relations de l'UE avec la Tunisie dans le contexte régional actuel (A8-0249/2016 - Fabio Massimo Castaldo)
  10.19.Dumping social dans l'Union européenne (A8-0255/2016 - Guillaume Balas)
  10.21.Règlement délégué de la Commission complétant le règlement (UE) n° 1286/2014 sur les documents d’informations clés relatifs aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIP) (B8-0974/2016)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 13.Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom (débat)
 14.Décision sur les aides d'État à Apple (débat)
 15.Document de voyage destiné au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (débat)
 16.Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce (débat)
 17.Asile: mesures provisoires au profit de l'Italie et de la Grèce (débat)
 18.Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres (débat)
 19.Application de la directive sur les services postaux (débat)
 20.Accès des PME au financement et renforcement de la diversité des financements aux PME dans une union des marchés de capitaux - Comment tirer le meilleur parti du potentiel de création d'emplois des PME? (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation (débat)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2772 kb)
 
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Edition révisée (9322 kb)
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