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PVTACRE
Débats
Mercredi 5 octobre 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Préparation de la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 (débat)
 6.Déclaration de la Présidence
 7.Clotûre de procédure de levée d'immunité: voir procès-verbal
 8.Heure des votes
  8.1.Adhésion du Pérou à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0267/2016 - Angel Dzhambazki) (vote)
  8.2.Adhésion du Kazakhstan à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0268/2016 - Angel Dzhambazki) (vote)
  8.3.Adhésion de la Corée à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0266/2016 - Angel Dzhambazki) (vote)
  8.4.Objectifs mondiaux et engagements de l'UE en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde (B8-1042/2016) (vote)
  8.5.Parquet européen et Eurojust (B8-1054/2016) (vote)
  8.6.Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom (RC-B8-1051/2016, B8-1051/2016, B8-1052/2016, B8-1053/2016, B8-1055/2016, B8-1056/2016, B8-1057/2016, B8-1058/2016) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Adhésion du Pérou à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0267/2016 - Angel Dzhambazki)
  9.2.Adhésion du Kazakhstan à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0268/2016 - Angel Dzhambazki)
  9.3.Adhésion de la Corée à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0266/2016 - Angel Dzhambazki)
  9.4.Objectifs mondiaux et engagements de l'UE en matière de nutrition et de sécurité alimentaire dans le monde (B8-1042/2016)
  9.5.Parquet européen et Eurojust (B8-1054/2016)
  9.6.Nécessité d'une politique européenne de réindustrialisation à la lumière des récentes affaires Caterpillar et Alstom (RC-B8-1051/2016, B8-1051/2016, B8-1052/2016, B8-1053/2016, B8-1055/2016, B8-1056/2016, B8-1057/2016, B8-1058/2016)
 10.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente
 12.Situation en Syrie (débat)
 13.Communication de la Présidence
 14.Situation en Syrie (suite du débat)
 15.Processus de paix en Colombie (débat)
 16.Situation en République démocratique du Congo (débat)
 17.Droits des femmes en Pologne (débat)
 18.Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
 19.Conférence des Nations unies sur les changements climatiques de 2016 (COP22) à Marrakech (Maroc) (débat)
 20.Accord interinstitutionnel sur le registre de transparence (débat)
 21.Mise en oeuvre du règlement concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (débat)
 22.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 23.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 24.Virements de crédits: voir procès-verbal
 25.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 26.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2357 kb)
 
Débats
Edition révisée (7949 kb)
Avis juridique