Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mercredi 26 octobre 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Communication de la Présidence
 4.Conclusions du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 (débat)
 5.Heure des votes
  5.1.Projet de budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections (vote)
  5.2.Budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections (A8-0287/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand) (vote)
  5.3.Réexamen à mi-parcours du CFP (B8-1173/2016) (vote)
  5.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation faisant suite à la demande EGF/2016/003 EE/petroleum and chemicals de l’Estonie (A8-0314/2016 - Victor Negrescu) (vote)
  5.5.Accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public (A8-0269/2016 - Dita Charanzová) (vote)
  5.6.Mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (A8-0293/2016 - Anthea McIntyre) (vote)
  5.7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2016 (A8-0309/2016 - Alfred Sant) (vote)
  5.8.Acides gras trans (B8-1115/2016) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Projet de budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections
  6.2.Budget général de l'Union européenne pour 2017 - toutes sections (A8-0287/2016 - Jens Geier, Indrek Tarand)
  6.3.Réexamen à mi-parcours du CFP (B8-1173/2016)
  6.4.Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation faisant suite à la demande EGF/2016/003 EE/petroleum and chemicals de l’Estonie (A8-0314/2016 - Victor Negrescu)
  6.5.Accessibilité des sites internet et des applications mobiles des organismes du secteur public (A8-0269/2016 - Dita Charanzová)
  6.6.Mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux (A8-0293/2016 - Anthea McIntyre)
  6.7.Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: mise en œuvre des priorités pour 2016 (A8-0309/2016 - Alfred Sant)
  6.8.Acides gras trans (B8-1115/2016)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 9.Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes - 2015 (débat)
 10.Politiques et actions de l'Union visant à protéger les enfants dans le contexte de la migration (débat)
 11.Situation dans le nord de l'Iraq et à Mossoul (débat)
 12.Afghanistan, notamment les engagements de l'Union et le rôle du Parlement dans le cadre de l'action conjointe pour le futur sur les questions migratoires UE-Afghanistan (débat)
 13.Situation en Biélorussie (débat)
 14.Situation des journalistes en Turquie (débat)
 15.Composition des délégations : voir procès-verbal
 16.Sécurité et non-prolifération nucléaires (débat)
 17.Décharge 2014: Budget général de l'UE – Conseil européen et Conseil - Décharge 2014: entreprise commune ENIAC - Décharge 2014: entreprise commune ARTEMIS - Décharge 2014: entreprise commune pour ITER et le développement de l'énergie de fusion (débat)
 18.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 19.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 20.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2503 kb)
 
Débats
Edition révisée (8412 kb)
Avis juridique