Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mardi 13 décembre 2016 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Train de mesures «Une énergie propre pour tous» (débat)
 3.Révision générale du règlement du Parlement (débat)
 4.Remise du prix Sakharov (séance solennelle)
 5.Heure des votes
  5.1.Accord-cadre entre l'Union européenne et l'Algérie relatif aux principes généraux de la participation de l'Algérie aux programmes de l'Union (A8-0367/2016 - Pier Antonio Panzeri) (vote)
  5.2.Atlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales (A8-0369/2016 - Isabelle Thomas) (vote)
  5.3.Révision générale du règlement du Parlement (A8-0344/2016 - Richard Corbett) (vote)
  5.4.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015 (A8-0345/2016 - József Nagy) (vote)
  5.5.Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif (A8-0357/2016 - Christian Ehler, Luigi Morgano) (vote)
  5.6.Les droits de la femme dans les États du partenariat oriental (A8-0365/2016 - Mariya Gabriel) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Accord-cadre entre l'Union européenne et l'Algérie relatif aux principes généraux de la participation de l'Algérie aux programmes de l'Union (A8-0367/2016 - Pier Antonio Panzeri)
  6.2.Atlantique du Nord-Est: stocks d’eau profonde et pêche dans les eaux internationales (A8-0369/2016 - Isabelle Thomas)
  6.3.Révision générale du règlement du Parlement (A8-0344/2016 - Richard Corbett)
  6.4.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2015 (A8-0345/2016 - József Nagy)
  6.5.Une politique cohérente de l'Union européenne pour le secteur culturel et créatif (A8-0357/2016 - Christian Ehler, Luigi Morgano)
  6.6.Les droits de la femme dans les États du partenariat oriental (A8-0365/2016 - Mariya Gabriel)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Signature par les présidents de la déclaration commune sur les priorités législatives de l'Union européenne pour 2017
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 11.Bilan de la présidence slovaque du Conseil (débat)
 12.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 13.Rapport annuel 2015 sur les droits de l'homme et la démocratie dans le monde et la politique de l'Union européenne en la matière (débat)
 14.Mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune (article 36 traité UE) (débat)
 15.Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles - Accord de partenariat et de coopération CE/Ouzbékistan et commerce bilatéral de textiles (résolution) (débat)
 16.Accord commercial UE-Colombie et Pérou (adhésion de l'Équateur) (débat)
 17.Les outils de la PAC permettant de réduire la volatilité des prix sur les marchés agricoles (débat)
 18.Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
 19.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (2243 kb)
 
Débats
Edition révisée (7605 kb)
Avis juridique