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Procès-verbal
Votes
Votes par appel nominal
Textes adoptés
Compte rendu in extenso
Compte rendu in extenso des débats
Lundi 13 mars 2017 - Strasbourg
Edition révisée
1.
Reprise de la session
2.
Déclarations de la Présidence
3.
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes : voir procès-verbal
4.
Composition des commissions et des délégations: voir procès-verbal
5.
Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement)
6.
Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
7.
Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
8.
Grandes interpellations (article 130 ter) (dépôt): voir procès-verbal
9.
Dépôt de documents: voir procès-verbal
10.
Ordre des travaux
11.
Mercure (débat)
12.
Engagement à long terme des actionnaires et déclaration sur la gouvernance d'entreprise (débat)
13.
L'égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne en 2014-2015 - Égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services - Rapport sur les fonds de l'Union pour l'égalité des genres (débat)
14.
Composition des délégations : voir procès-verbal
15.
Incidences des mégadonnées sur les droits fondamentaux (brève présentation)
16.
Normes minimales relatives à la protection des lapins d'élevage (brève présentation)
17.
Responsabilité du propriétaire et soins aux équidés (brève présentation)
18.
Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
19.
Ordre du jour de la prochaine séance: voir procès-verbal
20.
Levée de la séance
21.
Clôture de la session annuelle
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée
Compte rendu in extenso des débats
Edition révisée
Avis juridique
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