Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mercredi 5 juillet 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.Élaboration d'une stratégie industrielle ambitieuse de l'UE en tant que priorité stratégique pour la croissance, l'emploi et l'innovation en Europe (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 5.Préparation du sommet du G20 des 7 et 8 juillet 2017 (débat)
 6.Présentation du programme de la présidence estonienne du Conseil (débat)
 7.Souhaits de bienvenue
 8.Heure des votes
  8.1.Accord modifiant le protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, adopté à Kigali (A8-0237/2017 - Kateřina Konečná) (vote)
  8.2.Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance concernant la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (A8-0241/2017 - Adina-Ioana Vălean) (vote)
  8.3.Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (approbation) (A8-0232/2017 - Elena Valenciano) (vote)
  8.4.Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (résolution) (A8-0233/2017 - Elena Valenciano) (vote)
  8.5.Mémorandum d'accord entre l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice et Eurojust (A8-0215/2017 - Claude Moraes) (vote)
  8.6.Lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (A8-0230/2017 - Ingeborg Gräßle, Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  8.7.Cadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables (A8-0239/2016 - Kaja Kallas) (vote)
  8.8.Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe (B8-0436/2017) (vote)
  8.9.Préparation du programme de travail de la Commission pour 2018 (RC-B8-0434/2017, B8-0434/2017, B8-0435/2017, B8-0450/2017, B8-0451/2017, B8-0454/2017, B8-0455/2017, B8-0456/2017) (vote)
  8.10.Budget 2018 - Mandat pour le trilogue (A8-0249/2017 - Siegfried Mureşan) (vote)
  8.11.Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales (A8-0220/2017 - Elmar Brok, Silvia Costa) (vote)
  8.12.Recommandation à l'intention du Conseil sur la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies (A8-0216/2017 - Andrey Kovatchev) (vote)
  8.13.Élaboration d'une stratégie industrielle ambitieuse de l'UE en tant que priorité stratégique pour la croissance, l'emploi et l'innovation en Europe (B8-0439/2017, B8-0440/2017, B8-0440/2017, B8-0445/2017, B8-0446/2017, B8-0447/2017, B8-0448/2017, B8-0449/2017) (vote)
 9.Explications de vote
  9.1.Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (approbation) (A8-0232/2017 - Elena Valenciano)
  9.2.Conclusion de l'accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba (résolution) (A8-0233/2017 - Elena Valenciano)
  9.3.Lutte contre la fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union au moyen du droit pénal (A8-0230/2017 - Ingeborg Gräßle, Juan Fernando López Aguilar)
  9.4.Cadre juridique de l'Union régissant les infractions douanières et les sanctions qui y sont applicables (A8-0239/2016 - Kaja Kallas)
  9.5.Recrudescence des épidémies de VIH, de tuberculose et d'hépatite C en Europe (B8-0436/2017)
  9.6.Préparation du programme de travail de la Commission pour 2018 (RC-B8-0434/2017, B8-0434/2017, B8-0435/2017, B8-0450/2017, B8-0451/2017, B8-0454/2017, B8-0455/2017, B8-0456/2017)
  9.7.Budget 2018 - Mandat pour le trilogue (A8-0249/2017 - Siegfried Mureşan)
  9.8.Vers une stratégie de l'UE pour les relations culturelles internationales (A8-0220/2017 - Elmar Brok, Silvia Costa)
  9.9.Recommandation à l'intention du Conseil sur la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies (A8-0216/2017 - Andrey Kovatchev)
  9.10.Élaboration d'une stratégie industrielle ambitieuse de l'UE en tant que priorité stratégique pour la croissance, l'emploi et l'innovation en Europe (RC-B8-0440/2017, B8-0439/2017, B8-0440/2017, B8-0445/2017, B8-0446/2017, B8-0447/2017, B8-0448/2017, B8-0449/2017)
 10.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente: voir procès-verbal
 12.Rapport 2016 sur la Turquie (débat)
 13.Fonds européen pour le développement durable (FEDD) et création de la garantie FEDD et du Fonds de garantie FEDD (débat)
 14.Action de l'Union en faveur de la durabilité - Forum politique de haut niveau pour le développement durable (débat)
 15.Siège unique pour le Parlement européen (débat)
 16.Promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union (débat)
 17.Composition des commissions : voir procès-verbal
 18.Incendies de forêts récemment survenus au Portugal et en Espagne: instruments de réponse de l'Union et procédures de prévention et de protection civile (débat)
 19.Mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition dans l'Union européenne (débat)
 20.Arrêt de la Cour de justice du 16 mai 2017 concernant l'accord de libre-échange UE-Singapour (débat)
 21.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 22.Virements de crédits: voir procès-verbal
 23.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée
 
Débats
Edition révisée
Avis juridique