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Débats
Jeudi 6 juillet 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 3.Pétitions: voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 6.Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés - Échange transfrontalier d'exemplaires en format accessible de certaines œuvres et d'autres objets protégés en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes (débat)
 7.La chasse à la baleine en Norvège (débat)
 8.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  8.1.Les cas du lauréat du prix Nobel Liu Xiaobo et de Lee Ming-che
  8.2.Érythrée, en particulier les cas d'Abune Antonios et Dawit Isaak
  8.3.Burundi
 9.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 10.Composition des commissions et des délégations
 11.Heure des votes
  11.1.Rapport 2016 sur la Turquie (A8-0234/2017 - Kati Piri) (vote)
  11.2.Constitution, attributions, composition numérique et durée du mandat de la commission spéciale sur le terrorisme (B8-0477/2017) (vote)
  11.3.Les cas du lauréat du prix Nobel Liu Xiaobo et de Lee Ming-che (RC-B8-0459/2017, B8-0459/2017, B8-0460/2017, B8-0461/2017, B8-0462/2017, B8-0463/2017) (vote)
  11.4.Érythrée, en particulier les cas d'Abune Antonios et Dawit Isaak (RC-B8-0464/2017, B8-0464/2017, B8-0466/2017, B8-0467/2017, B8-0470/2017, B8-0472/2017, B8-0473/2017) (vote)
  11.5.Burundi (RC-B8-0465/2017, B8-0465/2017, B8-0468/2017, B8-0469/2017, B8-0471/2017, B8-0474/2017, B8-0475/2017, B8-0476/2017) (vote)
  11.6.Fonds européen pour le développement durable (FEDD) et création de la garantie FEDD et du Fonds de garantie FEDD (A8-0170/2017 - Eduard Kukan, Doru-Claudian Frunzulică, Eider Gardiazabal Rubial) (vote)
  11.7.Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés (A8-0097/2017 - Max Andersson) (vote)
  11.8.Échange transfrontalier d'exemplaires en format accessible de certaines œuvres et d'autres objets protégés en faveur des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes (A8-0102/2017 - Max Andersson) (vote)
  11.9.Mécanismes de règlement des différends en matière de double imposition dans l'Union européenne (A8-0225/2017 - Michael Theurer) (vote)
  11.10.Action de l'Union en faveur de la durabilité (A8-0239/2017 - Seb Dance) (vote)
  11.11.Promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union (A8-0226/2017 - Younous Omarjee) (vote)
 12.Explications de vote
  12.1.Rapport 2016 sur la Turquie (A8-0234/2017 - Kati Piri)
  12.2.Fonds européen pour le développement durable (FEDD) et création de la garantie FEDD et du Fonds de garantie FEDD (A8-0170/2017 - Eduard Kukan, Doru-Claudian Frunzulică, Eider Gardiazabal Rubial)
  12.3.Utilisations autorisées des œuvres et des autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins pour les aveugles, les déficients visuels et les personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés (A8-0097/2017 - Max Andersson)
  12.4.Action de l'Union en faveur de la durabilité (A8-0239/2017 - Seb Dance)
  12.5.Promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union (A8-0226/2017 - Younous Omarjee)
 13.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 15.Grandes interpellations (article 130 ter du règlement) (débat)
  15.1.O-000029/2017: Suivi du scandale des importations de viande brésilienne
  15.2.O-000044/2017: Armée européenne
 16.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 17.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 18.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 19.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (553 kb)
 
Débats
Edition révisée (2749 kb)
Avis juridique