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Débats
Mercredi 15 novembre 2017 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (approbation) (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 6.Virements de crédits: voir procès-verbal
 7.La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (débat)
 8.Plan hiver pour les demandeurs d'asile (débat)
 9.Séance solennelle - Slovaquie
 10.Souhaits de bienvenue
 11.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 12.Composition des commissions
 13.Heure des votes
  13.1.Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ildikó Gáll-Pelcz) (vote)
  13.2.Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Alexander Graf Lambsdorff) (vote)
  13.3.Période prévue pour l’adoption d’actes délégués (A8-0332/2017 - Gesine Meissner) (vote)
  13.4.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Karel Pinxten (A8-0336/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.5.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Pietro Russo (A8-0337/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.6.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Hannu Takkula (A8-0338/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.7.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Baudilio Tomé Muguruza (A8-0342/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.8.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Bettina Jakobsen (A8-0341/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.9.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - João Alexandre Tavares Gonçalves de Figueiredo (A8-0343/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.10.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Iliana Ivanova (A8-0344/2017 - Indrek Tarand) (vote)
  13.11.Défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE (A8-0236/2017 - Salvatore Cicu) (vote)
  13.12.L'état de droit à Malte (B8-0596/2017, B8-0597/2017) (vote)
  13.13.Négociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC (B8-0593/2017) (vote)
  13.14.Partenariat oriental: sommet de novembre 2017 (A8-0308/2017 - Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein) (vote)
  13.15.Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie (B8-0589/2017) (vote)
  13.16.La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (B8-0594/2017, B8-0595/2017) (vote)
 14.Explications de vote
  14.1.Défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping ou qui font l’objet de subventions de la part de pays non membres de l’UE (A8-0236/2017 - Salvatore Cicu)
  14.2.L'état de droit à Malte (B8-0596/2017, B8-0597/2017)
  14.3.Négociations multilatérales en vue de la onzième conférence ministérielle de l’OMC (B8-0593/2017)
  14.4.Partenariat oriental: sommet de novembre 2017 (A8-0308/2017 - Laima Liucija Andrikienė, Knut Fleckenstein)
  14.5.Plan d'action pour le milieu naturel, la population et l'économie (B8-0589/2017)
  14.6.La situation de l'état de droit et de la démocratie en Pologne (B8-0594/2017, B8-0595/2017)
 15.Corrections et intentions de vote
 16.Reprise de la séance
 17.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 18.Legs de la révolution totalitaire bolchévique de 1917 (débat d'actualité)
 19.Décision adoptée sur le deuxième paquet «mobilité» (débat)
 20.Activités du médiateur européen en 2016 (débat)
 21.Composition des commissions : voir procès-verbal
 22.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 23.Examen de la mise en œuvre de la politique environnementale (débat)
 24.Lutte contre les inégalités comme moyen d'action pour stimuler la création d'emplois et la croissance (débat)
 25.Embargo russe - le secteur européen des fruits et légumes (débat)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1106 kb)
 
Débats
Edition révisée (5142 kb)
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