Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Jeudi 1 mars 2018 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Union bancaire - Rapport annuel 2017 (débat)
 3.Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal (débat)
 4.Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme (débat)
 5.Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Reprise de la séance
 8.Heure des votes
  8.1.Élection d'un vice-président du Parlement européen (en remplacement de Ryszard Czarnecki) (vote)
  8.2.Distribution d'assurances: date d’application des mesures de transposition des États membres (A8-0024/2018 - Werner Langen) (vote)
  8.3.Accord bilatéral entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique sur des mesures prudentielles concernant l’assurance et la réassurance (A8-0008/2018 - Roberto Gualtieri) (vote)
  8.4.Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Annemie Turtelboom (A8-0027/2018 - Indrek Tarand) (vote)
  8.5.Nomination d'un membre du Conseil de résolution unique (A8-0030/2018 - Roberto Gualtieri) (vote)
  8.6.Constitution d’une commission spéciale sur la criminalité financière, l’évasion fiscale et la fraude fiscale (TAXE3) (B8-0125/2018) (vote)
  8.7.Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci (A8-0021/2018 - Pilar Ayuso) (vote)
  8.8.Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal (A8-0016/2018 - Emmanuel Maurel) (vote)
  8.9.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié 59122 (DAS-59122-7) (B8-0122/2018) (vote)
  8.10.Objection formulée en vertu de l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × NK603 et du maïs génétiquement modifié combinant deux des événements MON 87427, MON 89034 et NK603 (B8-0124/2018) (vote)
  8.11.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/006 ES/Galicia apparel (A8-0033/2018 - Esteban González Pons) (vote)
  8.12.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2017/007 SE/Ericsson (A8-0032/2018 - Urmas Paet) (vote)
  8.13.Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne (B8-0119/2018, B8-0120/2018, B8-0121/2018) (vote)
  8.14.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016 (A8-0025/2018 - Frank Engel) (vote)
  8.15.Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne (A8-0014/2018 - Norbert Erdős) (vote)
  8.16.Union bancaire - Rapport annuel 2017 (A8-0019/2018 - Sander Loones) (vote)
  8.17.Couper les sources de revenus des djihadistes - cibler le financement du terrorisme (A8-0035/2018 - Javier Nart) (vote)
  8.18.Priorités de l’Union européenne pour la soixante-deuxième session de la commission de la condition de la femme des Nations unies (A8-0022/2018 - Izaskun Bilbao Barandica, Ángela Vallina) (vote)
 9.Composition des délégations: voir procès-verbal
 10.Explications de vote
  10.1.Définition, présentation et étiquetage des boissons spiritueuses, ainsi que protection des indications géographiques relatives à celles-ci (A8-0021/2018 - Pilar Ayuso)
  10.2.Échange automatique et obligatoire d'informations dans le domaine fiscal (A8-0016/2018 - Emmanuel Maurel)
  10.3.Décision de la Commission d'activer l'article 7, paragraphe 1, du traité UE eu égard à la situation en Pologne (B8-0119/2018, B8-0120/2018, B8-0121/2018)
  10.4.Situation des droits fondamentaux dans l'Union européenne en 2016 (A8-0025/2018 - Frank Engel)
  10.5.Perspectives et enjeux du secteur apicole de l'Union européenne (A8-0014/2018 - Norbert Erdős)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Virements de crédits: voir procès-verbal
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 15.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 16.Levée de la séance
 17.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (564 kb)
 
Débats
Edition révisée (2889 kb)
Dernière mise à jour: 17 mai 2018Avis juridique