Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Jeudi 19 avril 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Un instrument pour les valeurs européennes afin de soutenir les organisations de la société civile qui favorisent la démocratie, l'état de droit et les valeurs fondamentales dans l'Union européenne (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 3.La violation des droits de l'homme et de l'état de droit dans le cas de deux soldats grecs arrêtés et détenus en Turquie (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Mise en oeuvre de la directive 2011/99/UE relative à la décision de protection européenne (débat)
 5.Mise en œuvre du processus de Bologne – État des lieux et suivi (débat)
 6.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (débat)
  6.1.Biélorussie
  6.2.Philippines
 7.Demande de consultation du Comité économique et social européen (article 137, paragraphe 2, du règlement) (approbation): voir procès-verbal
 8.Débats sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'État de droit (suite du débat)
  8.1.Situation dans la bande de Gaza
 9.Reprise de la séance
 10.Heure des votes
  10.1.Biélorussie (RC-B8-0197/2018, B8-0197/2018, B8-0199/2018, B8-0200/2018, B8-0201/2018, B8-0204/2018) (vote)
  10.2.Philippines (RC-B8-0198/2018, B8-0198/2018, B8-0202/2018, B8-0203/2018, B8-0205/2018, B8-0206/2018, B8-0208/2018) (vote)
  10.3.Situation dans la bande de Gaza (RC-B8-0191/2018, B8-0191/2018, B8-0207/2018, B8-0209/2018, B8-0210/2018, B8-0211/2018, B8-0212/2018) (vote)
  10.4.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne l’obligation de respecter un taux normal minimal (A8-0124/2018 - Roberto Gualtieri) (vote)
  10.5.Prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme (A8-0056/2017 - Krišjānis Kariņš, Judith Sargentini) (vote)
  10.6.Réception et surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules (A8-0048/2017 - Daniel Dalton) (vote)
  10.7.Production biologique et étiquetage des produits biologiques (A8-0311/2015 - Martin Häusling) (vote)
  10.8.Lignes directrices pour les politiques de l’emploi des États membres (A8-0140/2018 - Miroslavs Mitrofanovs) (vote)
  10.9.État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2019 – section I – Parlement européen (A8-0146/2018 - Paul Rübig) (vote)
  10.10.Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes d’entreprises, modifiant le règlement (CE) nº 184/2005 et abrogeant dix actes juridiques dans le domaine des statistiques d’entreprises (A8-0094/2018 - Janusz Lewandowski) (vote)
  10.11.Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (A8-0143/2018 - Jerzy Buzek) (vote)
  10.12.Protection des journalistes d'investigation en Europe: le cas du journaliste slovaque Ján Kuciak et de Martina Kušnírová (B8-0186/2018) (vote)
  10.13.Un instrument pour les valeurs européennes afin de soutenir les organisations de la société civile qui favorisent la démocratie, l'état de droit et les valeurs fondamentales dans l'Union européenne (B8-0189/2018) (vote)
  10.14.La violation des droits de l'homme et de l'état de droit dans le cas de deux soldats grecs arrêtés et détenus en Turquie (B8-0194/2018, B8-0196/2018) (vote)
  10.15.Mise en œuvre des dispositions du traité concernant les parlements nationaux (A8-0127/2018 - Paulo Rangel) (vote)
  10.16.Rapport annuel sur la politique de concurrence (A8-0049/2018 - Ramon Tremosa i Balcells) (vote)
  10.17.Réticence à la vaccination et baisse des taux de vaccination en Europe (B8-0188/2018, B8-0195/2018) (vote)
  10.18.Mise en oeuvre de la directive 2011/99/UE relative à la décision de protection européenne (A8-0065/2018 - Soraya Post, Teresa Jiménez-Becerril Barrio) (vote)
  10.19.Mise en œuvre du processus de Bologne – État des lieux et suivi (B8-0190/2018) (vote)
 11.Explications de vote
  11.1.Prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme (A8-0056/2017 - Krišjānis Kariņš, Judith Sargentini)
  11.2.Réception et surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules (A8-0048/2017 - Daniel Dalton)
  11.3.Production biologique et étiquetage des produits biologiques (A8-0311/2015 - Martin Häusling)
  11.4.Protection des journalistes d'investigation en Europe: le cas du journaliste slovaque Ján Kuciak et de Martina Kušnírová (B8-0186/2018)
  11.5.Un instrument pour les valeurs européennes afin de soutenir les organisations de la société civile qui favorisent la démocratie, l'état de droit et les valeurs fondamentales dans l'Union européenne (B8-0189/2018)
  11.6.Mise en œuvre des dispositions du traité concernant les parlements nationaux (A8-0127/2018 - Paulo Rangel)
  11.7.Réticence à la vaccination et baisse des taux de vaccination en Europe (B8-0188/2018, B8-0195/2018)
  11.8.Mise en oeuvre de la directive 2011/99/UE relative à la décision de protection européenne (A8-0065/2018 - Soraya Post, Teresa Jiménez-Becerril Barrio)
  11.9.Mise en œuvre du processus de Bologne – État des lieux et suivi (B8-0190/2018)
 12.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 13.Reprise de la séance
 14.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 15.Grandes interpellations (débat)
 16.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 17.Pétitions: voir procès-verbal
 18.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 19.Calendrier des prochaines séances: voir procès-verbal
 20.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance : voir procès-verbal
 21.Levée de la séance
 22.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (671 kb)
 
Débats
Edition révisée (3243 kb)
Dernière mise à jour: 26 septembre 2018Avis juridique