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PVTACRE
Débats
Mardi 3 juillet 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Bilan de la Présidence bulgare du Conseil (débat)
 3.Reprise de la séance
 4.Bilan de la Présidence bulgare du Conseil (suite du débat)
 5.Reprise de la séance
 6.Présentation du programme d'activtiés de la présidence autrichienne (débat)
 7.Reprise de la séance
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Composition du Parlement : voir procès-verbal
 10.Vérification des pouvoirs
 11.Heure des votes
  11.1.Accord de coopération entre l'UE et l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar (A8-0213/2018 - Jerzy Buzek) (vote)
  11.2.Reconduction de l'accord de coopération scientifique et technologique entre l’Union européenne et les États-Unis d'Amérique (A8-0212/2018 - Rolandas Paksas) (vote)
  11.3.Entreprise commune européenne pour le calcul à haute performance (A8-0217/2018 - Zigmantas Balčytis) (vote)
  11.4.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation - demande EGF/2017/009 FR/Air France - France (A8-0210/2018 - Alain Lamassoure) (vote)
  11.5.Le rôle des villes au sein du cadre institutionnel de l'Union (A8-0203/2018 - Kazimierz Michał Ujazdowski) (vote)
  11.6.L'impression en trois dimensions: droits de propriété intellectuelle et responsabilité civile (A8-0223/2018 - Joëlle Bergeron) (vote)
  11.7.Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense (A8-0037/2018 - Françoise Grossetête) (vote)
  11.8.Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles (A8-0300/2017 - Maria Gabriela Zoană) (vote)
  11.9.Communication des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l’Union européenne (A8-0211/2018 - Barbara Kappel) (vote)
  11.10.Mesures de renforcement de la coopération administrative dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée (A8-0215/2018 - Roberts Zīle) (vote)
  11.11.Violation des droits des peuples autochtones dans le monde (A8-0194/2018 - Francisco Assis) (vote)
  11.12.Diplomatie climatique (A8-0221/2018 - Arne Lietz, Jo Leinen) (vote)
 12.Explications de vote
  12.1.Le rôle des villes au sein du cadre institutionnel de l'Union (A8-0203/2018 - Kazimierz Michał Ujazdowski)
  12.2.L'impression en trois dimensions: droits de propriété intellectuelle et responsabilité civile (A8-0223/2018 - Joëlle Bergeron)
  12.3.Programme européen de développement industriel dans le domaine de la défense (A8-0037/2018 - Françoise Grossetête)
  12.4.Statistiques intégrées sur les exploitations agricoles (A8-0300/2017 - Maria Gabriela Zoană)
  12.5.Violation des droits des peuples autochtones dans le monde (A8-0194/2018 - Francisco Assis)
  12.6.Diplomatie climatique (A8-0221/2018 - Arne Lietz, Jo Leinen)
 13.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 14.Reprise de la séance
 15.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 16.Conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin (débat)
 17.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 18.Exigences en matière de contrôle et règles spécifiques pour le détachement de conducteurs dans le secteur du transport routier - Durées maximales de conduite journalière et hebdomadaire, durée minimale des pauses et des temps de repos journaliers et hebdomadaires et localisation au moyen de tachygraphes - Adaptation aux évolutions du secteur du transport routier (débat)
 19.La crise migratoire et la situation humanitaire au Venezuela et à ses frontières (débat)
 20.Épidémie d'Ebola en République démocratique du Congo (débat)
 21.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 22.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 23.Orientations pour les États membres en vue d'éviter la criminalisation de l’aide humanitaire (débat)
 24.La définition des PME (débat)
 25.Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie - Accord de partenariat entre l'UE et la CEEA et l'Arménie (résolution) (débat)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1055 kb)
 
Débats
Edition révisée (4918 kb)
Dernière mise à jour: 15 octobre 2018Avis juridique