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Débats
Mardi 23 octobre 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 3.L'exploitation des données des utilisateurs de Facebook par Cambridge Analytica et les conséquences en matière de protection des données (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Débat avec le Président de la Roumanie, Klaus Iohannis, sur l'avenir de l'Europe (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Heure des votes
  7.1.Consultation sur l'immunité d'Alfonso Luigi Marra (A8-0325/2018 - Gilles Lebreton) (vote)
  7.2.Demande de levée de l'immunité de Manolis Kefalogiannis (A8-0333/2018 - Jean-Marie Cavada) (vote)
  7.3.Publication électronique du Journal officiel de l'Union européenne (A8-0323/2018 - Pavel Svoboda) (vote)
  7.4.Accord UE-Bahamas sur l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0304/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.5.Accord UE-République de Maurice relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0303/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.6.Accord UE-Antigua-et-Barbuda relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0305/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.7.Accord UE-Fédération de Saint-Christophe-et-Niévès relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0306/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.8.Accord UE-Barbade relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0301/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.9.Accord UE-Seychelles relatif à l’exemption de visa pour les séjours de courte durée (A8-0302/2018 - Emilian Pavel) (vote)
  7.10.Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation: demande EGF/2018/002 PT/Norte - Centro - Lisboa wearing apparel (A8-0311/2018 - José Manuel Fernandes) (vote)
  7.11.Nomination du directeur exécutif du FEIS (A8-0314/2018 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri) (vote)
  7.12.Nomination du directeur exécutif adjoint du FEIS (A8-0312/2018 - Jean Arthuis, Roberto Gualtieri) (vote)
  7.13.Qualité des eaux destinées à la consommation humaine (A8-0288/2018 - Michel Dantin) (vote)
  7.14.Ressources affectées à la cohésion économique, sociale et territoriale et ressources affectées à l’objectif «Investissement pour la croissance et l'emploi» (A8-0282/2018 - Iskra Mihaylova) (vote)
  7.15.Alignement des obligations en matière de communication d'informations dans le domaine de la politique environnementale (A8-0324/2018 - Adina-Ioana Vălean) (vote)
  7.16.Le rôle de la participation financière des salariés dans la création d'emplois et le retour des chômeurs à l'emploi (A8-0293/2018 - Renate Weber) (vote)
 8.Explications de vote
  8.1.Qualité des eaux destinées à la consommation humaine (A8-0288/2018 - Michel Dantin)
  8.2.Le rôle de la participation financière des salariés dans la création d'emplois et le retour des chômeurs à l'emploi (A8-0293/2018 - Renate Weber)
 9.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 10.Reprise de la séance
 11.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 12.Programme de travail de la Commission pour 2019 (débat)
 13.Le scandale des «CumEx Files»: la criminalité financière et les lacunes du cadre juridique actuel (débat)
 14.Meurtre du journaliste saoudien Jamal Khashoggi dans le consulat saoudien à Istanbul (débat)
 15.Situation dans la mer d'Azov (débat)
 16.Situation au Venezuela (débat)
 17.Nécessité d’un mécanisme approfondi pour la démocratie, l’état de droit et les droits fondamentaux (débat)
 18.Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine des contrôles aux frontières - Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale - Utilisation du système d'information Schengen aux fins du retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (débat)
 19.Décharge 2016: Budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil (débat)
 20.Décharge 2016: Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) (débat)
 21.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 22.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1018 kb)
 
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Edition révisée (4837 kb)
Dernière mise à jour: 11 janvier 2019Avis juridique