Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mercredi 24 octobre 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Rectificatif (article 231 du règlement): voir procès-verbal
 3.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement) (approbation): voir procès-verbal
 4.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 6.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 7.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 8.Conclusions du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2018 (débat)
 9.Déclarations de la Présidence
 10.Reprise de la séance
 11.Heure des votes
  11.1.Demande de levée de l'immunité de Steeve Briois (A8-0349/2018 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
  11.2.Demande de levée de l'immunité de Sophie Montel (A8-0350/2018 - Tadeusz Zwiefka) (vote)
  11.3.Demande de levée de l'immunité de Georgios Kyrtsos (A8-0351/2018 - Heidi Hautala) (vote)
  11.4.Projet de budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2019 - toutes sections (vote)
  11.5.Budget général de l'Union européenne pour 2019 - toutes sections (A8-0313/2018 - Daniele Viotti, Paul Rübig) (vote)
  11.6.Décharge 2016: Budget général de l'UE - Conseil européen et Conseil (A8-0300/2018 - Marco Valli) (vote)
  11.7.Décharge 2016: Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) (A8-0299/2018 - Bart Staes) (vote)
  11.8.Appui aux réformes structurelles dans les États membres (A8-0316/2018 - Lambert van Nistelrooij, Constanze Krehl) (vote)
  11.9.Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Irlande (A8-0344/2018 - Branislav Škripek) (vote)
  11.10.Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données ADN en Irlande (A8-0343/2018 - Branislav Škripek) (vote)
  11.11.Lancement de l'échange automatisé de données pour ce qui est des données dactyloscopiques en Croatie (A8-0345/2018 - Branislav Škripek) (vote)
  11.12.Réduction de l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique (A8-0317/2018 - Frédérique Ries) (vote)
  11.13.Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine des contrôles aux frontières (A8-0347/2017 - Carlos Coelho) (vote)
  11.14.Établissement, fonctionnement et utilisation du système d'information Schengen (SIS) dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale (A8-0349/2017 - Carlos Coelho) (vote)
  11.15.Utilisation du système d'information Schengen aux fins du retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (A8-0348/2017 - Jeroen Lenaers) (vote)
  11.16.Harmonisation des structures des droits d’accises sur l’alcool et les boissons alcooliques (A8-0307/2018 - Miguel Viegas) (vote)
  11.17.Objection conformément à l'article 106: renouvellement de l'autorisation du maïs génétiquement modifié NK603 × MON 810 (B8-0490/2018) (vote)
  11.18.Objection conformément à l'article 106: autorisation du maïs génétiquement modifié MON 87427 × MON 89034 × 1507 × MON 88017 × 59122 (B8-0491/2018) (vote)
 12.Reprise de la séance
 13.Explications de vote
  13.1.Budget général de l'Union européenne pour 2019 - toutes sections (A8-0313/2018 - Daniele Viotti, Paul Rübig)
  13.2.Réduction de l'incidence sur l'environnement de certains produits en plastique (A8-0317/2018 - Frédérique Ries)
  13.3.Décharge 2016: Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) (A8-0299/2018 - Bart Staes)
 14.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 15.Reprise de la séance
 16.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 17.Évaluation du traité de Lisbonne (débat d'actualité)
 18.Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes 2017 (débat)
 19.Importation de biens culturels (débat)
 20.Autorisation et surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire - Médicaments vétérinaires - Fabrication, mise sur le marché et utilisation d’aliments médicamenteux pour animaux (débat)
 21.Taxation des poids lourds pour l’utilisation de certaines infrastructures (débat)
 22.Composition des délégations : voir procès-verbal
 23.Promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie (débat)
 24.Promouvoir la reconnaissance mutuelle automatique des diplômes (débat)
 25.Grave défaut de mise en œuvre du règlement REACH de l'Union et utilisation de produits chimiques non testés dans l'Union (débat)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1047 kb)
 
Débats
Edition révisée (4959 kb)
Dernière mise à jour: 8 janvier 2019Avis juridique