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Débats
Mercredi 14 novembre 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement) (approbation): voir procès-verbal
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Nécessité d’un mécanisme approfondi pour la démocratie, l’état de droit et les droits fondamentaux (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 5.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 6.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 7.Code des communications électroniques européen - Organe des régulateurs européens des communications électroniques (débat)
 8.Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs (débat)
 9.Reprise de la séance
 10.Séance solennelle - Afrique du Sud
 11.Reprise de la séance
 12.Communication de la Présidence
 13.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 14.Heure des votes
  14.1.Rapport intérimaire sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Position du Parlement en vue d'un accord (A8-0358/2018 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas, Janusz Lewandowski, Gérard Deprez) (vote)
  14.2.Règles en matière d'aides d'État: nouvelles catégories d'aides d'État (A8-0315/2018 - Sander Loones) (vote)
  14.3.Exportation d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC (A8-0335/2018 - Sabine Lösing) (vote)
  14.4.Doter les autorités de concurrence des États membres des moyens nécessaires et garantir le bon fonctionnement du marché intérieur (A8-0057/2018 - Andreas Schwab) (vote)
  14.5.Code des communications électroniques européen (A8-0318/2017 - Pilar del Castillo Vera) (vote)
  14.6.Organe des régulateurs européens des communications électroniques (A8-0305/2017 - Evžen Tošenovský) (vote)
  14.7.Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs (A8-0354/2018 - Bas Eickhout) (vote)
  14.8.Nécessité d’un mécanisme approfondi pour la démocratie, l’état de droit et les droits fondamentaux (B8-0523/2018, B8-0524/2018) (vote)
  14.9.Mise en oeuvre de l'accord d'association de l'UE avec la Géorgie (A8-0320/2018 - Andrejs Mamikins) (vote)
  14.10.Mise en oeuvre de l'accord d'association de l'UE avec la Moldavie (A8-0322/2018 - Petras Auštrevičius) (vote)
  14.11.Visas humanitaires (A8-0328/2018 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
 15.Explications de vote
  15.1.Rapport intérimaire sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 - Position du Parlement en vue d'un accord (A8-0358/2018 - Jan Olbrycht, Isabelle Thomas, Janusz Lewandowski, Gérard Deprez)
  15.2.Exportation d’armements: mise en œuvre de la position commune 2008/944/PESC (A8-0335/2018 - Sabine Lösing)
  15.3.Doter les autorités de concurrence des États membres des moyens nécessaires et garantir le bon fonctionnement du marché intérieur (A8-0057/2018 - Andreas Schwab)
  15.4.Normes applicables aux émissions de CO2 des véhicules utilitaires lourds neufs (A8-0354/2018 - Bas Eickhout)
  15.5.Nécessité d’un mécanisme approfondi pour la démocratie, l’état de droit et les droits fondamentaux (B8-0523/2018, B8-0524/2018)
  15.6.Mise en oeuvre de l'accord d'association de l'UE avec la Géorgie (A8-0320/2018 - Andrejs Mamikins)
  15.7.Mise en oeuvre de l'accord d'association de l'UE avec la Moldavie (A8-0322/2018 - Petras Auštrevičius)
  15.8.Visas humanitaires (A8-0328/2018 - Juan Fernando López Aguilar)
 16.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 17.Reprise de la séance
 18.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 19.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 20.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 21.Accroître la résilience de l'UE face à l'influence d'acteurs étrangers lors de la prochaine campagne électorale européenne (débat d'actualité)
 22.Droits et obligations des voyageurs ferroviaires (débat)
 23.Polluants organiques persistants (débat)
 24.Indépendance des autorités statistiques dans l'Union européenne et cas d'Andreas Georgiou (débat)
 25.La sécurité européenne et l'avenir du traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire (débat)
 26.La réaction à la caravane de migrants en provenance d'Amérique centrale parvenue à la frontière mexicaine (débat)
 27.Les effets extraterritoriaux des sanctions des États-Unis à l'encontre de l'Iran pour les entreprises européennes (débat)
 28.Ordre du jour de la prochaine séance
 29.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1002 kb)
 
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Edition révisée (4748 kb)
Dernière mise à jour: 8 avril 2019Avis juridique