Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mardi 11 décembre 2018 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Préparation du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 (débat)
 3.Résultats de l'Eurogroupe et préparation du sommet de la zone euro (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Heure des votes
  5.1.Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union (A8-0400/2018 - Yana Toom) (vote)
  5.2.Coordination des régimes de sécurité sociale (A8-0386/2018 - Guillaume Balas) (vote)
  5.3.Création d'une autorité européenne du travail (A8-0391/2018 - Jeroen Lenaers) (vote)
  5.4.Fonds «Asile, migration et intégration»: réengagement des montants restants (A8-0370/2018 - Miriam Dalli) (vote)
  5.5.Établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) (A8-0397/2018 - Gerben-Jan Gerbrandy) (vote)
  5.6.Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail (A8-0142/2018 - Claude Rolin) (vote)
  5.7.Transparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire (A8-0417/2018 - Renate Sommer) (vote)
  5.8.Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) (A8-0273/2017 - Anne Sander) (vote)
  5.9.Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) (A8-0274/2017 - Czesław Hoc) (vote)
  5.10.Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) (A8-0275/2017 - Enrique Calvet Chambon) (vote)
  5.11.Compléter la législation de l'UE en matière de réception par type en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union (A8-0359/2018 - Marlene Mizzi) (vote)
  5.12.Objection en vertu de l'article 106 du règlement intérieur: limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride présents dans certains produits (B8-0556/2018) (vote)
  5.13.Visas humanitaires (A8-0423/2018 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  5.14.Code des visas (A8-0434/2018 - Juan Fernando López Aguilar) (vote)
  5.15.Système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne l'application temporaire d'un mécanisme d'autoliquidation généralisé pour les livraisons de biens et prestations de services dépassant un certain seuil (A8-0418/2018 - Gabriel Mato) (vote)
  5.16.Pleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie (A8-0365/2018 - Sergei Stanishev) (vote)
  5.17.Mobilité militaire (A8-0372/2018 - Tunne Kelam) (vote)
  5.18.Nouvel agenda européen de la culture (A8-0388/2018 - Giorgos Grammatikakis) (vote)
 6.Explications de vote
  6.1.Éducation à l'ère numérique: défis, possibilités et enseignements à tirer pour la définition des politiques de l’Union (A8-0400/2018 - Yana Toom)
  6.2.Établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE) (A8-0397/2018 - Gerben-Jan Gerbrandy)
  6.3.Protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail (A8-0142/2018 - Claude Rolin)
  6.4.Transparence et durabilité de l'évaluation du risque au niveau de l'UE dans la chaîne alimentaire (A8-0417/2018 - Renate Sommer)
  6.5.Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop) (A8-0273/2017 - Anne Sander)
  6.6.Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound) (A8-0275/2017 - Enrique Calvet Chambon)
  6.7.Pleine application des dispositions de l'acquis de Schengen en Bulgarie et en Roumanie (A8-0365/2018 - Sergei Stanishev)
  6.8.Mobilité militaire (A8-0372/2018 - Tunne Kelam)
  6.9.Nouvel agenda européen de la culture (A8-0388/2018 - Giorgos Grammatikakis)
 7.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 8.Reprise de la séance
 9.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 10.Modification de l'ordre du jour : voir procès-verbal
 11.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 12.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 13.Constatations et recommandations de la commission spéciale sur le terrorisme (débat)
 14.Accord de partenariat économique UE-Japon - Accord de partenariat économique UE-Japon (résolution) - Accord de partenariat stratégique UE-Japon - Accord de partenariat stratégique UE-Japon (résolution) - Adéquation de la protection des données à caractère personnel fournie par le Japon (débat)
 15.Arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme concernant Selahattin Demirtas (débat)
 16.Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune - Rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune (débat)
 17.Rapport annuel sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde en 2017 et la politique de l’Union européenne en la matière (débat)
 18.Accord d'association UE-Ukraine (débat)
 19.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 20.Nouveau budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2019 (débat)
 21.Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (débat)
 22.Établissement du Fonds européen de la défense (débat)
 23.Programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon Europe» - Programme d’exécution du programme-cadre «Horizon Europe» (débat)
 24.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 25.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1194 kb)
 
Débats
Edition révisée (5484 kb)
Dernière mise à jour: 22 mai 2019Avis juridique