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PVTACRE
Débats
Mercredi 16 janvier 2019 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Déclaration de la Présidence
 3.Débats sur des cas de violation des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit (annonce des propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 4.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 5.Virements de crédits et décisions budgétaires: voir procès-verbal
 6.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 7.Mesures d'exécution (article 106 du règlement): voir procès-verbal
 8.Retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (débat)
 9.Débat avec le président du gouvernement espagnol, Pedro Sánchez Pérez-Castejón, sur l'avenir de l'Europe (débat)
 10.Reprise de la séance
 11.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 12.Heure des votes
  12.1.Clôture des comptes du Bureau européen d'appui en matière d'asile (EASO) pour l'exercice 2016 (B8-0052/2019) (vote)
  12.2.Proposition de résolution déposée conformément à l’article 108, paragraphe 6, du règlement intérieur demandant l'avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités de l'accord envisagé entre l'UE et le Maroc sur la modification des protocoles 1 et 4 à l'accord euro-méditerranéen (B8-0051/2019) (vote)
  12.3.Accord UE-Maroc sur la modification des protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen (résolution) (A8-0478/2018 - Marietje Schaake) (vote)
  12.4.Modification des Protocoles n° 1 et n° 4 à l'accord euro-méditerranéen (A8-0471/2018 - Marietje Schaake) (vote)
  12.5.Accord UE-Chine dans le cadre de la procédure de règlement des différends de l'OMC relative à l'affaire DS492 - Mesures affectant les concessions tarifaires concernant certains produits à base de viande de volaille (A8-0472/2018 - Iuliu Winkler) (vote)
  12.6.Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM) (A8-0445/2018 - Maria Arena) (vote)
  12.7.Fonds social européen plus (FSE+) (A8-0461/2018 - Verónica Lope Fontagné) (vote)
  12.8.Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg) (A8-0470/2018 - Pascal Arimont) (vote)
  12.9.Répartition des contingents tarifaires de la liste OMC de l’Union après le retrait du Royaume-Uni de l’Union (A8-0361/2018 - Godelieve Quisthoudt-Rowohl) (vote)
  12.10.Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union (A8-0475/2018 - Norbert Lins, Bart Staes) (vote)
 13.Explications de vote
  13.1.Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM) (A8-0445/2018 - Maria Arena)
  13.2.Fonds social européen plus (FSE+) (A8-0461/2018 - Verónica Lope Fontagné)
  13.3.Dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg) (A8-0470/2018 - Pascal Arimont)
  13.4.Procédure d’autorisation des pesticides par l’Union (A8-0475/2018 - Norbert Lins, Bart Staes)
 14.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 15.Reprise de la séance
 16.Composition du Parlement: voir procès-verbal
 17.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 18.Éducation européenne globale, recherche et souvenir du passé totalitaire (débat d'actualité)
 19.Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017 (débat)
 20.Reprise de la séance
 21.Heure des votes
  21.1.Établissement d'un programme de financement spécifique pour le déclassement d’installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs (A8-0441/2018 - Peter Kouroumbashev) (vote)
  21.2.Mise en œuvre du pilier commercial de lʼaccord dʼassociation avec l’Amérique centrale (A8-0459/2018 - Reimer Böge) (vote)
  21.3.Établissement du programme InvestEU (A8-0482/2018 - José Manuel Fernandes, Roberto Gualtieri) (vote)
  21.4.Titre de voyage provisoire de l’Union européenne (A8-0433/2018 - Kinga Gál) (vote)
  21.5.Programme de recherche et de formation Euratom pour la période 2021–2025 (A8-0406/2018 - Miapetra Kumpula-Natri) (vote)
  21.6.Rapport annuel 2017 de la Banque centrale européenne (A8-0424/2018 - Gabriel Mato) (vote)
  21.7.Union bancaire - rapport annuel 2018 (A8-0419/2018 - Nils Torvalds) (vote)
  21.8.Mise en œuvre de l'accord commercial UE-Colombie et Pérou (A8-0446/2018 - Santiago Fisas Ayxelà) (vote)
  21.9.Situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne en 2017 (A8-0466/2018 - Josep-Maria Terricabras) (vote)
 22.Explications de vote: voir procès-verbal
 23.Corrections et intentions de vote: voir procès-verbal
 24.Reprise de la séance
 25.Lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales (débat)
 26.Rapport annuel sur les activités financières de la Banque européenne d'investissement (débat)
 27.Rapport annuel sur le contrôle des activités financières de la Banque européenne d'investissement pour 2017 (débat)
 28.Modification de l'ordre du jour : voir procès-verbal
 29.Protection du budget de l’Union en cas de défaillance généralisée de l’état de droit dans un État membre (débat)
 30.Établissement du programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal (débat)
 31.Établissement du programme «Droits et valeurs» (débat)
 32.Composition des groupes politiques : voir procès-verbal
 33.Composition des commissions et des délégations : voir procès-verbal
 34.Programme d’assistance au déclassement de la centrale nucléaire d’Ignalina en Lituanie (débat)
 35.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 36.Levée de la séance
Débats
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Dernière mise à jour: 28 mai 2019Avis juridique