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PVTACRE
Débats
Jeudi 31 janvier 2019 - BruxellesEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Demande de levée de l'immunité: voir procès-verbal
 3.Présence des femmes dans les conseils des sociétés - Équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs non exécutifs des sociétés (débat)
 4.Reprise de la séance
 5.Débat avec M. Juha Sipilä, premier ministre de la Finlande, sur l'avenir de l'Europe (débat)
 6.Reprise de la séance
 7.Situation au Venezuela (propositions de résolution déposées): voir procès-verbal
 8.Souhaits de bienvenue
 9.Heure des votes
  9.1.Modifications du règlement intérieur du Parlement (A8-0462/2018 - Richard Corbett)
  9.2.Code des douanes de l'Union: inclusion de la commune de Campione d’Italia et des eaux italiennes du lac de Lugano dans le territoire douanier de l’Union (A8-0368/2018 - Jasenko Selimovic)
  9.3.Paiements directs et soutien au développement rural pour les années 2019 et 2020 (A8-0018/2019 - Czesław Adam Siekierski)
  9.4.Adhésion de la République dominicaine à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants (A8-0451/2018 - Mary Honeyball)
  9.5.Adhésion de l’Équateur et de l’Ukraine à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0452/2018 - Mary Honeyball)
  9.6.Adhésion du Honduras à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0457/2018 - Mary Honeyball)
  9.7.Adhésion de la Biélorussie et de l’Ouzbékistan à la convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (A8-0458/2018 - Mary Honeyball)
  9.8.Association des pays et territoires d'outre-mer à l'Union européenne, y compris les relations entre l'Union européenne, le Groenland et le Royaume de Danemark (A8-0480/2018 - Maurice Ponga)
  9.9.Rapport annuel 2017 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude (A8-0003/2019 - Marian-Jean Marinescu)
  9.10.Mise en œuvre et fonctionnement du nom de domaine de premier niveau .eu (A8-0394/2018 - Fredrick Federley)
  9.11.Harmonisation du revenu national brut aux prix du marché (règlement RNB) (A8-0009/2018 - Roberto Gualtieri)
  9.12.Objection au titre de l'article 106: colza génétiquement modifié Ms8, Rf3 et Ms8 × Rf3 (B8-0073/2019)
  9.13.Objection au titre de l'article 106: maïs génétiquement modifié 5307 (SYN-Ø53Ø7-1) (B8-0074/2019)
  9.14.Objection au titre de l'article 106: maïs génétiquement modifié MON 87403 (MON-874Ø3-1) (B8-0075/2019)
  9.15.Objection au titre de l'article 106: coton génétiquement modifié GHB614 × LLCotton25 × MON 15985 (B8-0076/2019)
  9.16.Situation au Venezuela (B8-0082/2019, B8-0083/2019, B8-0084/2019, B8-0085/2019, B8-0086/2019, B8-0087/2019)
  9.17.Rapport annuel sur la politique de concurrence (A8-0474/2018 - Michel Reimon)
 10.Explications de vote
  10.1.Modifications du règlement intérieur du Parlement (A8-0462/2018 - Richard Corbett)
  10.2.Rapport annuel 2017 sur la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - lutte contre la fraude (A8-0003/2019 - Marian-Jean Marinescu)
  10.3.Mise en œuvre et fonctionnement du nom de domaine de premier niveau .eu (A8-0394/2018 - Fredrick Federley)
  10.4.Situation au Venezuela (B8-0082/2019, B8-0083/2019, B8-0084/2019, B8-0085/2019, B8-0086/2019, B8-0087/2019)
  10.5.Rapport annuel sur la politique de concurrence (A8-0474/2018 - Michel Reimon)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 13.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 14.Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance: voir procès-verbal: voir procès-verbal
 15.Calendrier des prochaines séances : voir procès-verbal
 16.Levée de la séance
 17.Interruption de la session
Débats
Edition révisée (510 kb)
 
Débats
Edition révisée (2663 kb)
Dernière mise à jour: 4 avril 2019Avis juridique