Précédent 
 Suivant 
PVTACRE
Débats
Mardi 12 février 2019 - StrasbourgEdition révisée
 1.Ouverture de la séance
 2.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 3.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 4.Mécanisme de protection civile de l'Union (débat)
 5.Utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (débat)
 6.Mise en œuvre de la directive relative aux soins de santé transfrontaliers (débat)
 7.Exigences minimales requises pour la réutilisation de l’eau (débat)
 8.Reprise de la séance
 9.Heure des votes
  9.1.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Côte d'Ivoire et l'UE (2018-2024) (A8-0030/2019 - João Ferreira) (vote)
  9.2.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Côte d'Ivoire et l'UE (2018-2024) (résolution) (A8-0034/2019 - João Ferreira) (vote)
  9.3.Proposition de résolution, conformément à l’article 108, paragraphe 6, du règlement intérieur demandant l’avis de la Cour de justice sur la compatibilité avec les traités du projet d'accord de partenariat UE-Maroc dans le domaine de la pêche durable (B8-0100/2019) (vote)
  9.4.Accord de partenariat UE-Maroc dans le domaine de la pêche durable (A8-0027/2019 - Alain Cadec) (vote)
  9.5.Accord visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l’océan Arctique central (A8-0016/2019 - Norica Nicolai) (vote)
  9.6.Protocole à l’accord UE-Mexique de partenariat économique, de coordination politique et de coopération (adhésion de la Croatie) (A8-0066/2019 - Inmaculada Rodríguez-Piñero Fernández) (vote)
  9.7.Programme de l’Union en matière de lutte contre la fraude (A8-0064/2019 - José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra) (vote)
  9.8.Plan pluriannuel pour les stocks halieutiques dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks (A8-0310/2018 - Alain Cadec) (vote)
  9.9.Mécanisme de protection civile de l'Union (A8-0180/2018 - Elisabetta Gardini) (vote)
  9.10.Exigences minimales requises pour la réutilisation de l’eau (A8-0044/2019 - Simona Bonafè) (vote)
  9.11.Réception et surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (A8-0318/2018 - Nicola Danti) (vote)
  9.12.Programme en faveur du marché unique, de la compétitivité des entreprises et des statistiques européennes (A8-0052/2019 - Nicola Danti) (vote)
  9.13.Système de TVA définitif pour la taxation des échanges entre les États membres (A8-0028/2019 - Fulvio Martusciello) (vote)
  9.14.Stratégies d’intégration des Roms (B8-0098/2019) (vote)
  9.15.Mise en œuvre des dispositions du traité relatives à la citoyenneté de l'Union (A8-0041/2019 - Maite Pagazaurtundúa Ruiz) (vote)
  9.16.Mise en œuvre des dispositions du traité concernant la coopération renforcée (A8-0038/2019 - Alain Lamassoure) (vote)
  9.17.Mise en œuvre des dispositions du traité relatives au pouvoir de contrôle politique du Parlement sur la Commission (A8-0033/2019 - Mercedes Bresso) (vote)
  9.18.Application de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans le cadre institutionnel de l'Union (A8-0051/2019 - Barbara Spinelli) (vote)
  9.19.Statut et conditions générales d’exercice des fonctions du Médiateur européen (statut du Médiateur européen) (A8-0050/2019 - Paulo Rangel) (vote)
  9.20.Une politique industrielle européenne globale sur l'intelligence artificielle et la robotique (A8-0019/2019 - Ashley Fox) (vote)
  9.21.Utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (A8-0045/2019 - Jytte Guteland) (vote)
  9.22.Mise en œuvre de la directive relative aux soins de santé transfrontaliers (A8-0046/2019 - Ivo Belet) (vote)
 10.Explications de vote
  10.1.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Côte d'Ivoire et l'UE (2018-2024) (A8-0030/2019 - João Ferreira)
  10.2.Accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre la Côte d'Ivoire et l'UE (2018-2024) (résolution) (A8-0034/2019 - João Ferreira)
  10.3.Programme de l’Union en matière de lutte contre la fraude (A8-0064/2019 - José Ignacio Salafranca Sánchez-Neyra)
  10.4.Plan pluriannuel pour les stocks halieutiques dans les eaux occidentales et les eaux adjacentes ainsi que pour les pêcheries exploitant ces stocks (A8-0310/2018 - Alain Cadec)
  10.5.Mécanisme de protection civile de l'Union (A8-0180/2018 - Elisabetta Gardini)
  10.6.Exigences minimales requises pour la réutilisation de l’eau (A8-0044/2019 - Simona Bonafè)
  10.7.Stratégies d’intégration des Roms (B8-0098/2019)
  10.8.Mise en œuvre des dispositions du traité relatives à la citoyenneté de l'Union (A8-0041/2019 - Maite Pagazaurtundúa Ruiz)
  10.9.Mise en œuvre des dispositions du traité concernant la coopération renforcée (A8-0038/2019 - Alain Lamassoure)
  10.10.Application de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans le cadre institutionnel de l'Union (A8-0051/2019 - Barbara Spinelli)
  10.11.Statut et conditions générales d’exercice des fonctions du Médiateur européen (statut du Médiateur européen) (A8-0050/2019 - Paulo Rangel)
  10.12.Une politique industrielle européenne globale sur l'intelligence artificielle et la robotique (A8-0019/2019 - Ashley Fox)
  10.13.Utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (A8-0045/2019 - Jytte Guteland)
  10.14.Mise en œuvre de la directive relative aux soins de santé transfrontaliers (A8-0046/2019 - Ivo Belet)
 11.Corrections et intentions de vote : voir procès-verbal
 12.Reprise de la séance
 13.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 14.Composition des commissions : voir procès-verbal
 15.Situation en Syrie (débat)
 16.Rapport 2018 concernant la Bosnie-Herzégovine (débat)
 17.Reprise de la séance
 18.Débat avec le Premier ministre italien, Giuseppe Conte, sur l'avenir de l'Europe (débat)
 19.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 20.Accord de libre-échange UE-Singapour - Accord de libre-échange UE-Singapour (résolution) - Accord de protection des investissements UE-Singapour - Accord de protection des investissements UE-Singapour (résolution) - Accord de partenariat et de coopération UE-Singapour - Accord de partenariat et de coopération UE-Singapour (résolution) (débat)
 21.Recul des droits des femmes et de l’égalité hommes-femmes dans l’Union (débat)
 22.Défis politiques et stratégies contre les cancers féminins et les pathologies associées (débat)
 23.Les droits des personnes intersexuées (débat)
 24.Utilisation du cannabis à des fins médicales (débat)
 25.Modification du génome de la lignée germinale humaine (débat)
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
Débats
Edition révisée (1281 kb)
 
Débats
Edition révisée (5861 kb)
Dernière mise à jour: 28 juin 2019Avis juridique