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PVTACRE
Débats
Lundi 11 mars 2019 - StrasbourgEdition provisoire
 1.Reprise de la session
 2.Ouverture de la séance
 3.Déclarations de la Présidence
 4.Approbation du procès-verbal de la séance précédente : voir procès-verbal
 5.Vérification des pouvoirs : voir procès-verbal
 6.Examen de compatibilité d’une mission confiée à un député: voir procès-verbal
 7.Interprétation du règlement : voir procès-verbal
 8.Négociations avant la première lecture du Parlement (article 69 quater du règlement): voir procès-verbal
 9.Actes délégués (article 105, paragraphe 6, du règlement): voir procès-verbal
 10.Demande d'application de la procédure d'urgence (article 154 du règlement): voir procès-verbal
 11.Signature d'actes adoptés conformément à la procédure législative ordinaire (article 78 du règlement): voir procès-verbal
 12.Dépôt de documents: voir procès-verbal
 13.Décisions concernant certains documents: voir procès-verbal.
 14.Questions avec demande de réponse orale (dépôt): voir procès-verbal
 15.Suites données aux positions et résolutions du Parlement: voir procès-verbal
 16.Ordre des travaux
 17.Échange d'informations sur les ressortissants de pays tiers et système européen d'information sur les casiers judiciaires (ECRIS) - Système centralisé pour identifier les États membres qui détiennent des informations sur les condamnations de ressortissants de pays tiers et d’apatrides (ECRIS-TCN) (débat)
 18.Programme «Corps européen de solidarité» (débat)
 19.Règlement sur la cybersécurité - Centre européen de compétences industrielles, technologiques et de recherche en matière de cybersécurité et Réseau de centres nationaux de coordination (débat)
 20.Pratiques commerciales déloyales dans les relations interentreprises dans la chaîne agro-alimentaire (débat)
 21.Accord de partenariat volontaire UE-Viêt Nam sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux - Accord de partenariat volontaire UE-Viêt Nam sur l’application des réglementations forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux (résolution) (débat)
 22.Initiative citoyenne européenne (débat)
 23.État des relations politiques entre l’Union européenne et la Russie (débat)
 24.Renforcement des capacités de l’Union en matière de prévention des conflits et de médiation (brève présentation)
 25.Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes
 26.Ordre du jour de la prochaine séance : voir procès-verbal
 27.Levée de la séance
 28.Clôture de la session annuelle
Débats
Edition provisoire (584 kb)
29/03/2019 10:12
 
Débats
Edition provisoire (3018 kb)
29/03/2019 09:52
Dernière mise à jour: 29 mars 2019Avis juridique